Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233184)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre nationale du cinéma
      291, boulevard Raspail
      Paris
      75014
      France
      Téléphone: +33 144343440
      Courriel: MarchesPublics@cnc.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331559&orgAcronyme=f5j
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331559&orgAcronyme=f5j
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Loisirs, culture et religion
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de collecte et traitement des déchets industriels dangereux et non dangereux et prestations associées

         Numéro de référence: 2023078
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         prestations de collecte et traitement des déchets industriels dangereux et non dangereux et prestations associées : Lot 1 : Collecte et traitement des déchets industriels non dangereux et Lot 2 : Collecte et traitement des déchets industriels dangereux. Les prestations s"exécutent sur les lieux suivants : CNC, 7 bis rue Alexandre Turpault, 78390 Bois d"arcy et - cNC, Fort de Saint-Cyr, 2 rue du fort de Saint-Cyr, Montigny le Bretonneux, 78182 Saint-Quentin en Yvelines

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         collecte et traitement des déchets industriels non dangereux

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000, 90510000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         prestations de collecte et traitement des déchets industriels non dangereux et prestations associées sur les 2 sites du - cNC dans les Yvelines : CNC, 7 bis rue Alexandre Turpault, 78390 Bois d"arcy et CNC, Fort de Saint-Cyr, 2 rue du fort de Saint-Cyr, Montigny le Bretonneux, 78182 Saint-Quentin en Yvelines.Les prestations portent sur la mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement des déchet

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 86 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le Marché est conclu pour 12 mois à compter : Soit, en cas de changement d"opérateur, du 1er octobre 2023 ou de la date de notification si celle-ci est ultérieure, Soit, en l"absence de changement d"opérateur, du 12 octobre 2023 ou de la date de notification si celle-ci est ultérieure. Le marché est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché public est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          collecte et traitement des déchets industriels dangereux

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90520000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prestations de collecte et traitement des déchets industriels dangereux et prestations associées sur les 2 sites du - cNC dans les Yvelines : CNC, 7 bis rue Alexandre Turpault, 78390 Bois d"arcy et CNC, Fort de Saint-Cyr, 2 rue du fort de Saint-Cyr, Montigny le Bretonneux, 78182 Saint-Quentin en Yvelines.Les prestations portent sur la mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement des déchet

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 234 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le Marché est conclu pour 12 mois à compter : Soit, en cas de changement d"opérateur, du 1er octobre 2023 ou de la date de notification si celle-ci est ultérieure, Soit, en l"absence de changement d"opérateur, du 12 octobre 2023 ou de la date de notification si celle-ci est ultérieure. Le marché est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché public est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1) Une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement.2) Une déclaration sur l"honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.3) Les déclarations d"activité auprès du préfet compétent :- déclaration d"activité de collecte et de transport de déchets dangereux (Lot 2);- déclaration d"activité de collecte et de transport de déchets (Lot 1);- le cas échéant, la déclaration de négoce et courtage de déchets dangereux (Lot 2);- le cas échéant, la déclaration de négoce et courtage de déchets non dangereux (Lot 1);4) Les autorisations d"exploitation délivré par le préfet compétent :- pour le ou les centres de traitement des déchets non dangereux (Lot 1);- pour le ou les centres de traitement des déchets dangereux (Lot 2)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         le chiffre d"affaires sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou équivalent.2) Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l"objet du marché

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 19:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 19:00
      

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