Food, beverages, tobacco and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43232709)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Bagnols en Forêt
      1 place de l"hôtel de Ville
      Bagnols-en-Forêt
      83600
      France
      Téléphone: +33 475860520
      Courriel: sebastien.anater@vici-restauration.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Bagnols en forêt

      2. Code CPV principal:
         15000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de denrées alimentaires pour la commune de Bagnols en forêt

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 305 308.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         epicerie boisson et petit économat

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15800000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         83608 Bagnols en forêt

      4. Description des prestations:
         

         epicerie boisson et petit économat

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 48 272.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         : L"Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)

      14. Intitulé:
          

          surgelés

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          83608 Bagnols en forêt

      17. Description des prestations:
          

          surgelés

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 90 120.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)

      27. Intitulé:
          

          crèmerie et produits frais

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          83608 Bagnols en forêt

      30. Description des prestations:
          

          crèmerie et produits frais

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 56 548.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre estreconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)

      40. Intitulé:
          

          boucherie Volaille charcuterie et traiteur

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15110000, 15112000, 15131120
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          83608 Bagnols en forêt

      43. Description des prestations:
          

          boucherie Volaille charcuterie et traiteur

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 48 068.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)

      53. Intitulé:
          

          fruits légumes frais de saison

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          83608 Bagnols en forêt

      56. Description des prestations:
          

          fruits légumes frais de saison

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 46 696.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          accord cadre multi-attributaires (2 titulaires maximum)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si cesdocuments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2).- Déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L.2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n"est pas déjà demandée dans lecadre du formulaire Dc1s)- déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n"est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1).- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail dans le cas où le candidat emploiedes salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail) si cette déclaration n"est pas déjà demandée dans le cadre duformulaire Dc1=).- Si le candidat est établi ou domicilié à l"étranger, une déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l"article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents si cette déclaration n"est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1)

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      mairie de Bagnols-En-Forêt

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция