Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43232543)

2 vins 4 produits d"epicerie divers 5 fonds de sauce 9 pâtés sans sel

1. Date de conclusion du marché: 2023-02-06
   
2. Informations sur les offres:
   Nombre doffres reçues: 6
   Nombre doffres reçues par voie électronique: 6
   Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
3. Nom et adresse du titulaire:
   pomona episaveurs
   Anthony
   92160
   France
   Le titulaire est une PME: non
4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):
   Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 395 127.00 EUR
   Valeur totale du marché/du lot: 395 127.00 EUR
   
5. Information sur la sous-traitance:
   
   Marché nº: 230022
   Intitulé:

   lignes 3 boissons Bio* 8 condiments

6. Attribution du marché
   1. Date de conclusion du marché: 2023-02-06
      
   2. Informations sur les offres:
      Nombre doffres reçues: 6
      Nombre doffres reçues par voie électronique: 6
      Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
   3. Nom et adresse du titulaire:
      province bio
      Reze
      44400
      France
      Le titulaire est une PME: non
   4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):
      Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 16 737.00 EUR
      Valeur totale du marché/du lot: 16 737.00 EUR
      
   5. Information sur la sous-traitance:
      
      Marché nº: 230023
      Intitulé:

      ligne 6 agents texturants

   6. Attribution du marché
      1. Date de conclusion du marché: 2023-02-06
         
      2. Informations sur les offres:
         Nombre doffres reçues: 6
         Nombre doffres reçues par voie électronique: 6
         Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
      3. Nom et adresse du titulaire:
         senes solutions
         Brignais
         69530
         France
         Le titulaire est une PME: non
      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):
         Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 21 431.00 EUR
         Valeur totale du marché/du lot: 21 431.00 EUR
         
      5. Information sur la sous-traitance:
         
         Marché nº: X
         Intitulé:

         ligne 1 Boissons avec et sans alcool, sirops sans sucre et jus de fruits

         Marché nº: X
         Intitulé:

         ligne 10 Produits diététiques, de régime ou assimilés

7. Section VI
   1. Informations complémentaires
      

      le présent avis d"attribution concerne des marchés spécifiques dont la

      consultation a été menée selon la technique d"achat du système d"acquisition dynamique prévu aux articles

      r2162-37 à R2162-51 du Code de la commande publique. La Plate-Forme PLACE (profil acheteur utilisé par le

      chu de Nantes, www.marches-publics.gouv.fr) ne permet pas d"identifier de catégorie mais uniquement des

      lots.

      Afin de faire concorder le lexique utilisé dans le cadre de cette procédure, le Code de la commande Publique et

      sur la plate-forme PLACE, nous vous précisons l"utilisation des termes suivants :

      -Un lot sur la plate-forme PLACE désigne une catégorie au sens juridique du Sad

      -Un produit ou ligne de produit (qui peut comporter plusieurs composants le cas échéant) dans un BPU lors de

      la passation des marchés spécifiques désigne un lot au sens juridique puisque peut être attribué à des

      candidats différents Chaque marché public, objet du présent avis d"attribution, est consultable dans le respect

      des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont

      mentionnées à la page 5 / 5 section I du présent avis.

      Chaque marché spécifique est un marché passé dans le cadre du Système d"acquisition Dynamique faisant

      l"objet d"une mise en concurrence entre les opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie.

      Chaque marché spécifique est conclu pour la période suivante : à compter de la date de notification jusqu"au

      31/05/2024, il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d"un an.

      Les marchés spécifiques sont des accords-cadres mono-attributaires s"exécutant par émission de bons de

      commande, en application de l"article R2162-4 du Code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu

      avec une quantité maximale définie au sein des bordereaux de prix

   2. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
         tribunal Administratif de Nantes
         6 allée de lile Gloriette, F
         Nantes
         44041
         France
         Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
         Fax: +33 240994658
         
      2. Organe chargé des procédures de médiation
         
         
      3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
         

         * Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)

         * Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

         
         
   3. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-23