Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43231908) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 43231908 Дата публикации: 28-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
Numéro de référence: 2300985accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
néant
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Renault
Lot nº: 1fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Renault
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 100 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën
Lot nº: 2fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ; 550 000 euros HT au maximum
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Toyota
Lot nº: 3fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Toyota
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 20 000 euros HT au minimum ; 200 000 euros HT au maximum
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Volkswagen
Lot nº: 4fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Volkswagen
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 100 000 euros HT au maximum
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes
Lot nº: 5fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 800 euros HT au minimum ; 203 400 euros HT au maximum
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
Lot nº: 6fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 112 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
Lot nº: 7fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 90 000 euros HT au maximum
fiche candidature (selon le modèle joint au dossier de consultation)
pour l"année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement
le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l"article 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 100 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
tribunal Administratif de Paris