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Psychiatrist or psychologist services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43231605)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Paris
Номер конкурса: 43231605
Дата публикации: 28-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023062320230725 12:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Paris
      direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - 7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: Dfa-bm2@paris.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845310&orgAcronyme=r8t

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestations d"appui technique aux personnels accompagnant des bénéficiaires du RSA rencontrant des difficultés d"ordre psychologique et/ou psychiatrique

        Numéro de référence: 2300883
      2. Code CPV principal:
        85121270
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d"appui technique aux personnels accompagnant des bénéficiaires du RSA rencontrant des difficultés d"ordre psychologique et/ou psychiatrique

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        appui technique pour les SSP des EPS de Paris Centre (du 1 au 4 arrond), des 7, 9 et 10ème arrond ainsi que l"espace Parisien pour l"insertion Château Landon (Paris Centre, 9 et 10 arrond)

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        85121270
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        appui technique pour les personnels des services sociaux de proximité (Ssp) des Espaces Parisiens des Solidarités (Eps) de Paris Centre (du 1er au 4ème arrondissements), des 7ème, 9ème et du 10ème arrondissement ainsi que l"espace Parisien pour l"insertion Château Landon (Paris Centre, 9ème et 10ème arrondissements)

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductibles 1 fois selon les modalités suivantes : reconduction tacite dans les mêmes termes et pour la même durée

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires , d"un montant minimum de 76 000 euros HT et d"un montant maximum de 228 000 euros HT pour une durée de 24 mois

      14. Intitulé:

        appui tech pour les personnels des SSP des EPS des 5, 6, 11, 12, 13 et 14ème arrond. Ainsi que les Espaces Parisiens pour l"insertion Italie (5 et 6, 13 et 14ème arrond.) et 11/12

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        85121270
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        appui technique pour les personnels des services sociaux de proximité (Ssp) des Espaces Parisiens des Solidarités (Eps) des 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème et 14ème arrondissements ainsi que les Espaces Parisiens pour l"insertion Italie (5ème et 6ème arrondissements, 13ème et 14ème arrondissements) et 11/12

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductibles 1 fois selon les modalités suivantes : reconduction tacite dans les mêmes termes et pour la même durée

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires , d"un montant minimum de 114 000 euros HT et d"un montant maximum de 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois

      27. Intitulé:

        appui tech pour les SSP des EPS des 8, 15, 16, 17 et 18ème arrond ainsi que des Espaces Parisiens pour l"insertion Moisant (7, 15 et 16 arrond) et Championnet (8, 17 et 18 arrond)

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        85121270
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        appui technique pour les personnels des services sociaux de proximité (Ssp) des Espaces Parisiens des Solidarités (Eps) des 8ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements ainsi que des Espaces Parisien pour l"insertion Moisant (7ème, 15ème et 16ème arrondissements) et Championnet (8ème, 17ème et 18ème arrondissements)

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductibles 1 fois selon les modalités suivantes : reconduction tacite dans les mêmes termes et pour la même durée

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires , d"un montant minimum de 120 000 euros HT et d"un montant maximum de 358 000 euros HT pour une durée de 24 mois

      40. Intitulé:

        appui tech pour les personnels des SSP des Espaces Parisiens des Solidarités (Eps) des 19 et 20ème arrond ainsi que des Espaces Parisiens pour l"insertion Flandre (19ème arrond) et Buzenval (20ème)

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        85121270
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        appui technique pour les personnels des services sociaux de proximité (Ssp) des Espaces Parisiens des Solidarités (Eps) des 19ème et 20ème arrondissements ainsi que des Espaces Parisiens pour l"insertion Flandre (19ème arrondissement) et Buzenval (20ème arrondissement)

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductibles 1 fois selon les modalités suivantes : reconduction tacite dans les mêmes termes et pour la même durée

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément à l"article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, après négociations, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre de la présente consultation

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires , d"un montant minimum de 100 000 euros HT et d"un montant maximum de 260 000 euros HT pour une durée de 24 mois

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        fiche candidature, annexe 5 au RC

      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        pour l"année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du candidat individuel, ou de chaque membre du groupement (indique le nombre)

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        le présent marché prévoit des conditions d"exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l"article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires , d"un montant minimum de 76 000 euros HT et d"un montant maximum de 228 000 euros HT pour une durée de 24 mois

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

        tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-23

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