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System maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43165084)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: departement de l aube
Номер конкурса: 43165084
Дата публикации: 26-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023062120230825 12:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      departement de l aube
      2 rue Pierre Labonde
      Troyes
      10000
      France
      Courriel: marche@aube.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=27346
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues service marches
      2, rue Pierre Labonde
      Troyes
      10000
      France
      Point(s) de contact: 10000
      Courriel: marche@aube.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.xmarches.fr
      par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=27346

      service marches
      2, rue Pierre Labonde
      Troyes
      10000
      France
      Point(s) de contact: 10000
      Courriel: marche@aube.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.xmarches.fr
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        maintenance courante des équipements et du matériel des cuisines sur divers sites du conseil départemental de l"aube-

      2. Code CPV principal:
        50324100
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        procédure d"appel d"offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.Variante non autoriséevisite : sans objetdurée : 1 an à compter de la date de notification et reconductible tacitement 3 fois à la date anniversaire de notification pour une durée d"un anlieu d"exécution : Divers bâtiments départementaux

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:
        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        50324100
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES

      4. Description des prestations:

        maintenance courante des systèmes d"extraction des hottes et de ventilation des cuisines

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: la qualité de la méthodologie employée au regard de la technicité des procédés employés, de la démarche qualité et de la réduction de l"impact environnemental / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: la qualité des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: la qualité des outils de suivi de l"exécution des prestations de maintenance (comptes rendus d"intervention, outils de suivi dématérialisé, etc. / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une durée d"un an à compter de la date de notification et pourront être reconduits 3 fois par voie tacite à la date anniversaire pour une durée d"un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:
        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        50324100
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES

      17. Description des prestations:

        maintenance courante des équipements de cuisine

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: la qualité de la méthodologie employée au regard de la technicité des procédés employés, de la démarche qualité et de la réduction de l"impact environnemental / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: la qualité des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: la qualité des outils de suivi de l"exécution des prestations de maintenance (comptes rendus d"intervention, outils de suivi dématérialisé, etc. / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une durée d"un an à compter de la date de notification et pourront être reconduits 3 fois par voie tacite à la date anniversaire pour une durée d"un an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:
        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        50324100
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES

      30. Description des prestations:

        maintenance courante des équipements de froid des cuisines

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: la qualité de la méthodologie employée au regard de la technicité des procédés employés, de la démarche qualité et de la réduction de l"impact environnemental / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: la qualité des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: la qualité des outils de suivi de l"exécution des prestations de maintenance (comptes rendus d"intervention, outils de suivi dématérialisé, etc. / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les accords-cadres sont conclus pour une durée d"un an à compter de la date de notification et pourront être reconduits 3 fois par voie tacite à la date anniversaire pour une durée d"un an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité :- pour le lot 1 :o QUALIBAT 5451 nettoyage des réseaux aérauliques (technicité courante) ou équivalent ;o QUALIBAT 5452 nettoyage des réseaux aérauliques de grandes cuisines (technicité confirmée) ou équivalent ;- pour les lots 2 et 3 : QUALICUISINE ou qualipro cuisine ou équivalent.Le candidat devra fournir les certificats de qualification ou de capacité ou tout autre moyen prouvant son aptitude à exercer son activité professionnelle

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - une déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l"opération économique ;- les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l"entreprise) ;- tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-25
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-25
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l"aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d"un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l"adresse suivante :Département de l"aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l"adresse citée ci-dessus.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :MODALITES D"Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l"adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l"adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
        25 rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
        Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis d"attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l"application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l"aube (adresse email : marche@aube.fr)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d"un avis d"attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l"application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l"aube (adresse email : marche@aube.fr)

        tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
        25 rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
        Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-21

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