Environmental services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43164841)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      menelik epage
      quartier Gadie 672 route de Gardanne
      Simiane Collongue
      13109
      France
      Téléphone: +33 442294064
      Courriel: Contact@menelik-epage.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AY89iz03Gx
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AY89iz03Gx
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Environnement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         entretien et restauration des cours d"eau du Territoire de Menelik

         Numéro de référence: AC2023-16
         
      2. Code CPV principal:
         90700000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent accord-cadre a pour objet la restauration et l"entretien de la ripisylve, du lit et des berges, mais également la renaturation et le confortement de berges des cours d"eau des bassins versant de l"arc de la Cadière et de la Touloubre. Cet accord-cadre comprend 2 lots à marchés subséquents et 3 lots à bons de commande. Les prestations du présent accord-cadre ne concerneront que les réseaux hydrographiques des bassins versants de l"arc, de la Cadière et de la Touloubre (Cf. paragraphe 1.3 du Rc)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 450 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         remarque : Il est possible qu"un même opérateur économique soit titulaire de plusieurs lots du présent accord-cadre à condition qu"il démontre qu"il soit en réelle capacité d"exécuter des prestations commandées simultanément au titre de chaque lot et ce, dans le respect des délais respectivement imposés

   2. Description
      1. Intitulé:
         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90700000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre à marchés subséquents sur le réseau hydrographique du bassin versant de l"arc . La restauration et l"entretien seront réalisés de manière continue sur le linéaire de tronçons homogènes de cours d"eau, selon un type d"intervention déterminé. La programmation des secteurs à entretenir sera déterminée lors de l"élaboration des marchés subséquents. L"Exécution des prestations sera conduite de façon continue dans le temps sur une période définie, préférentiellement en période de repos végétatif. Cet accord-cadre à marchés subséquents est multi attributaires. Il est conclu avec un maximum de 4 opérateurs économiques qui seront consultés par écrit lors de la passation de chaque marché subséquent

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90700000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sur le réseau hydrographique du bassin versant de l"arc. La restauration et l"entretien seront réalisés de manière ponctuelle en tout point du réseau hydrographique, afin de répondre à des besoins localisés. Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire. L"Émission des bons de commande se fera au fur et à mesure de l"émergence des besoins, tout au long de l"année

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90700000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sur les réseaux hydrographiques des bassins versants de la Cadière et de la Touloubre. La restauration et l"entretien seront réalisés de manière ponctuelle en tout point des réseaux hydrographiques, afin de répondre à des besoins localisés. Si des interventions ponctuelles peuvent être commandées tout au long de l"année sur les deux bassins versants, il convient de préciser qu"un volume important d"entretien sera engagé sur le bassin versant de la Touloubre en période de repos végétatif (octobre - mars). Sur le bassin versant de la Cadière, il pourra y avoir une période de plus forte activité de mai à juillet.Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire. L"Émission des bons de commande se fera au fur et à mesure de l"émergence des besoins, tout au long de l"année

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 850 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45246200, 90722000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Menelik

      43. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sur les réseaux hydrographiques des bassins versants de l"arc, de la Cadière et de la Touloubre. Ce lot a pour objet la mise en oeuvre de prestations spécifiques de renaturation, de restauration de ripisylve et de confortement de berges. Dans ce cas, les prestations seront réalisées de manière ponctuelle en tout point du réseau hydrographique de Menelik, afin de répondre à des besoins localisés. Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire. L"Émission des bons de commande se fera au fur et à mesure de l"émergence des besoins, tout au long de l"année

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90722200
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Menelik

      56. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents sur les réseaux hydrographiques des bassins versants de l"arc, de la Cadière et de la Touloubre. Ce lot a pour objet la mise en oeuvre de prestations relatives à la lutte contre le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani), opérations imposant un agrément spécifique et nécessitant des modes opératoires particuliers et adaptés. Dans ce cas, les prestations seront réalisées de manière ponctuelle en tout point du réseau hydrographique de Menelik, afin de répondre à des besoins localisés. Toutefois, les candidats sont informés qu"une importante opération sur plusieurs foyers localisés en bordure de l"arc en pays d"aix est envisagée à l"automne 2023. La programmation effective de l"opération reste sous réserve d"une validation des services de l"etat dans le cadre d"une instruction en cours, au titre d"un site classé et d"un zonage Natura 2000. En l"absence de cette validation cette opération devrait être reportée à l"automne suivant.Cet accord-cadre à marchés subséquents est multi-attributaires. Il est conclu avec un maximum de quatre (4) opérateurs économiques qui seront consultés par écrit lors de la passation de chaque marché subséquent

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          chancre coloré

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         cf. DCE

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 13:00
      Lieu:

      menelik

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