Lighting equipment and electric lamps (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43164677)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      c.a. De Saint-Quentin-En-Yvelines
      1 rue Eugène-Hénaff
      Trappes
      78192
      France
      Téléphone: +33 139448080
      Courriel: julie.gonzalvez@sqy.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre de fourniture de matériel scénique pour les équipements de Saint-Quentin-En-Yvelines

         Numéro de référence: 23ff-Mp-1639-M
         
      2. Code CPV principal:
         31500000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le contrat prend la forme d"un accord-cadre à bons de commande, émis aufur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14, du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre est conclu à prixunitaires.les prix unitaires sont ceux figurant au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) de chaque lot.Ils sont appliqués aux quantités commandées et réellement exécutées.la consultation fait l"objetd"un allotissement au sens de l"article L.2113-10 du Code de la Commande Publique.Elle estdécomposée en 4 lots techniques. Chaque lot donne lieu à la conclusion d"un marché distinct.Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique ou groupement d"opérateurséconomiques

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lumières

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31500000, 32323300, 32342410, 31200000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la description du matériel souhaité est listée dans l"annexe no1 aucctp : Spécifications techniques Lot no1

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 55
         Prix - Pondération: 45
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique,Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable pour des livraisons complémentaires à celles de l"accord cadre en cours, à exécuter par le même Titulaire

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les montants minimum et maximum du lot no1 pour toute la durée de l"accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 192 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          son audio

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          32342410, 32323300, 32342410, 31200000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la description du matériel souhaité est listée dans l"annexe no2 aucctp : Spécifications techniques Lot no2

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique,Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable pour des livraisons complémentaires à celles de l"accord cadre en cours, à exécuter par le même Titulaire

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les montants minimum et maximum du lot no2 pour toute la durée de l"accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 50 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          vidéo

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          32323300, 32323300, 32342410, 31200000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          la description du matériel souhaité est listée dans l"annexe no3 aucctp : Spécifications techniques Lot no3

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique,Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable pour des livraisons complémentaires à celles de l"accord cadre en cours, à exécuter par le même Titulaire

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les montants minimum et maximum du lot no3 pour toute la durée de l"accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          plateau machinerie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          31200000, 32323300, 32342410, 31200000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          la description du matériel souhaité est listée dans l"annexe no4 aucctp : Spécifications techniques Lot no4

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique,Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable pour des livraisons complémentaires à celles de l"accord cadre en cours, à exécuter par le même Titulaire

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          les montants minimum et maximum du lot no4 pour toute la durée de l"accord-cadre sont fixés à :Sans montant minimum / montant maximum : 11 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et R2143-6 à R2143-10 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner.- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - A produire au stade de l"attribution du marché:* Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.* Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ancien imprimé Dc7 ou imprimé Noti2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.* Attestation d"assurance en cours de validité.- en complément du Dc1, les candidats peuvent, s"ils le souhaitent, utiliser le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou un document équivalent.- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants: Imprimé Dc1 ou document équivalent accompagné des attestations sur l"honneur contenues dans le Dc1.- Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat au marché peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques. Le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu"il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l"opérateur économique.- Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         la durée de l"accord-cadre démarre à compter de sa date de notification et s"achèvera à l"admission des dernières prestations commandées. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de candidat individuel et/ou de groupement conjoint ou solidaire. Après attribution de l"accord-cadre, la forme de groupement souhaitée par le pouvoir adjudicateur sera : groupement solidaire par lot. Les candidats qui, au vu du Ccp ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. Leur offre ne sera pas analysée. L"Accord-Cadre est financé sur le budget de Sqy. Le paiement se fera par virement au moyen de mandats administratifs. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix de l"accord-cadre sont fermes actualisables. Conformément au Ccp le titulaire peut bénéficier d"une avance

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-01
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      sqy

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