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Exhibition stands (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43163139)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: opco atlas
Номер конкурса: 43163139
Дата публикации: 26-06-2023
Сумма контракта: 82 639 821 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 400 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023062120230724 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      opco atlas
      25 quai Panhard et Levassor
      Paris
      75013
      France
      Courriel: Yzouba@opco-atlas.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_UJRwk3PHWl
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_UJRwk3PHWl

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Opérateur de compétences-Financement de la formation
    5. Activité principale:
      Autre activité: Opérateur de compétences- Financement de la formation
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        conception, installation et démontage de stands ou d"espaces dédiés modulables et réutilisables lors de manifestation en France métropolitaine

        Numéro de référence: 2023_ATLAS_AO_DCM_01
      2. Code CPV principal:
        39154100
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        conception, installation et démontage de stands ou d"espaces dédiés modulables et réutilisables lors de manifestation en France métropolitaine

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39154100
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        conception, installation et démontage de stands ou d"espaces dédiés modulables et réutilisables lors de manifestation en France métropolitaine

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre prend juridiquement effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit de manière tacite pour 3 périodes de 12 mois chacune

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        le dossier de candidature comprendra impérativement les documents administratifs suivants, en version PDF, mode révision désactivé :- dc1 - lettre de candidature dûment complétée ;A noter : la signature de la lettre de candidature n"est pas requise.- Dc2 - déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement, intégralement renseignée permettant de s"assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités économiques, financières, professionnelles et techniques suffisantes pour l"exécution du marché. - en cas de sous-traitance, un formulaire Dc4 pour chaque sous-traitant.- Les imprimés Dc1, Dc2 et Dc4 sont téléchargeables à l"adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.- Une Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner à un marché public afin de justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code du travail, notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail.- L"Annexe aux formulaires de déclaration selon la trame jointe, dûment complétée, comprenant : o Une présentation détaillée de la structure et de l"organisation de la société (dissociée de l"offre et de maximum 10 pages soit 5 feuilles format A4 présentées en recto-verso). S"Il s"agit d"une candidature en groupement, l"organisation de celui-ci soit la contribution de chaque membre au groupement et son articulation destinée à couvrir l"ensemble des prestations objets du marché ;o Les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ; o Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations en lien avec l"objet du marché.O Une description de l"outillage, matériels et équipements techniques qui seront utilisés dans le cadre de l"exécution de ce marché.Dans le cadre d"une candidature en groupement ou de sous-traitance, chaque membre du groupement et chaque sous-traitant renseigne l"annexe aux formulaires de déclaration. - une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du présent marché sur les trois derniers exercices disponibles ; en cas de création d"entreprise, le candidat peut, en lieu et place de la production du chiffre d"affaires, fournir tout document permettant de justifier de sa capacité financière (ex : une déclaration de la banque).- Les bilans et comptes de résultats des trois derniers exercices.- Si l"entreprise est en redressement judiciaire, jointe la copie du ou des jugements prononcé(s) à cet effet (Candidat / Co-Traitant / Sous-Traitant) ;- l"Attestation sur l"honneur d"absence de lien d"intérêt jointe dans le DCE complétée et signée;- l"Attestation d"assurance couvrant notamment la responsabilité civile professionnelle du candidat, ou de chaque membre du groupement de candidatures, pour l"année en cours, auprès d"une compagnie notoirement solvable ; chaque attestation produite devra préciser les limites des garanties souscrites. - le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal de Paris
        parvis du tribunal
        Paris Cedex 17
        75859
        France
        Point(s) de contact: 75859
        Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : - référé précontractuel :Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu"à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.- référé contractuel :Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut d"un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : - référé précontractuel :Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu"à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.- référé contractuel :Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut d"un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-21

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