Subsurface surveying services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43163101)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sigerly
      1 Esplanade Miriam Makeba
      Villeurbanne
      69100
      France
      Téléphone: +33 478849827
      Courriel: marc.flammarion@sigerly.fr
      Fax: +33 478846999
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Syndicat mixte
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Syndicat d"énergie
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         missions de reperage et D"Identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement

         Numéro de référence: 2023.01
         
      2. Code CPV principal:
         71352000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

         Les réseaux concernés sont notamment :

         O les réseaux d"éclairage public ;

         O les réseaux de signalisation ;

         O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

         O les réseaux de communication active

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         sans objet

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Nord Est

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71352000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         voir annexe no3 au CCAP

      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

         Les réseaux concernés sont notamment :

         O les réseaux d"éclairage public ;

         O les réseaux de signalisation ;

         O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

         O les réseaux de communication active

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 15 octobre 2023.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

      14. Intitulé:
          

          secteur Nord Ouest

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71352000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          voir annexe no3 au CCAP

      17. Description des prestations:
          

          la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

          Les réseaux concernés sont notamment :

          O les réseaux d"éclairage public ;

          O les réseaux de signalisation ;

          O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

          O les réseaux de communication active

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

      27. Intitulé:
          

          secteur Sud

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71352000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          voir annexe no3 au CCAP

      30. Description des prestations:
          

          la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

          Les réseaux concernés sont notamment :

          O les réseaux d"éclairage public ;

          O les réseaux de signalisation ;

          O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

          O les réseaux de communication active

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

      40. Intitulé:
          

          secteur Centre

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          71352000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          voir en annexe 3 du CCAP

      43. Description des prestations:
          

          la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

          Les réseaux concernés sont notamment :

          O les réseaux d"éclairage public ;

          O les réseaux de signalisation ;

          O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

          O les réseaux de communication active

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

      53. Intitulé:
          

          secteur Sud Est

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          71352000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          voir annexe 3 au CCAP

      56. Description des prestations:
          

          la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

          Les réseaux concernés sont notamment :

          O les réseaux d"éclairage public ;

          O les réseaux de signalisation ;

          O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

          O les réseaux de communication active

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

      66. Intitulé:
          

          secteur Est

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          71352000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          voir annexe 3 du CCAP

      69. Description des prestations:
          

          la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

          Les réseaux concernés sont notamment :

          O les réseaux d"éclairage public ;

          O les réseaux de signalisation ;

          O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

          O les réseaux de communication active

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

      79. Intitulé:
          

          secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          71352000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          voir annexe 3 du CCAP

      82. Description des prestations:
          

          la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d"identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l"ensemble du territoire du Sigerly,

          Les réseaux concernés sont notamment :

          O les réseaux d"éclairage public ;

          O les réseaux de signalisation ;

          O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;

          O les réseaux de communication active

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l"émission de bons de commande dans les conditions de l"article R2162-2 du code de la commande publique.

          Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         voir règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:30
      Lieu:

      sigerly

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция