Information and promotion products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43161906)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      département de la Vendée
      40 rue du Maréchal Foch
      La Roche-sur-Yon
      85923
      France
      Téléphone: +33 228858384
      Courriel: marchespublics@vendee.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marchespublics.vendee.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues département de la Vendée : Direction de la Communication des grands évènements et du sport - julien Charon
      40 rue du Maréchal Foch
      La Roche-sur-Yon
      85923
      France
      Point(s) de contact: 85923
      Téléphone: +33 228858569
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://marchespublics.vendee.fr
      Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.vendee.fr
      par voie électronique via: http://marchespublics.vendee.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achat d"articles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

         Numéro de référence: 2023cg-A0059
         
      2. Code CPV principal:
         39294100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit d"accords-cadres à bons de commande ayant pour objet l"achat d"articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel.Chaque année, le Département de la Vendée est sollicité par plusieurs milliers d"associations pour doter, notamment en articles textiles, de signalétique en matière souple et de drapeaux, les différentes manifestations qu"elles organisent. Les articles fournis par le Département contribuent ainsi à promouvoir l"image du Département dans les manifestations sportives ou culturelles : équipements des bénévoles aux couleurs des manifestations, constitution de lots pour les jeux style loto, tombola?ces articles peuvent également, à l"occasion de manifestations thématiques à caractère promotionnel, être distribués à titre exceptionnel.Date prévisionnelle de début d"exécution des prestations : fin octobre 2023

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : Articles textiles

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39500000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         il s"agit de la fourniture d"articles textiles répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
         Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Transparence et traçabilité de la chaine d"approvisionnement / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 35
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d"un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre années

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          lot no2 : Articles de signalétique en matière souple

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22459100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          il s"agit de la fourniture de supports de communication en matière souple (banderoles, bâches imprimées...) répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 45
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d"un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre années

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          lot no3 : Drapeaux

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          35821000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          il s"agit de la fourniture de drapeaux répondant aux besoins des associations ou des manifestations à caractère promotionnel

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Transparence et traçabilité de la chaine d"approvisionnement / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 55
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat pourra être reconduit, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes d"un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre années

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Une adresse mail valide afin que l"acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Pour les entreprises de création récente, le chiffre d"affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d"affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)- déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique et professionnelle du candidat - capacité économique et financière

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         niveau minimal d"expérience : Au moins trois prestations pertinentes et suffisantes au regard de la présente consultation, réalisées par le candidat au cours des trois dernières années, en indiquant la date de réalisation, le montant et le nom du destinataire.Ouniveau minimal de capacité technique : Pour chaque lot, un responsable commercial, dont les coordonnées complètes seront fournies et qui sera l"unique interlocuteur du Département, et un lieu de stockage dont la capacité est conforme aux quantités évoquées au Bordereau des prix Unitaires

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 17:05
      Lieu:

      hôtel du Département à la Roche-Sur-Yon

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