Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43034099)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      synsicat tri-or
      pasteur prolongee
      Champagne-sur-Oise
      95660
      France
      Téléphone: +33 134700560
      Courriel: direction@tri-or.fr
      Fax: +33 134704147
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.klekoon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.klekoon.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Collecte et traitement des déchets
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         exploitation des déchèteries du syndicat tri or et traitement des déchets collectés

      2. Code CPV principal:
         90500000
         Descripteur supplémentaire: FC01
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet l"exploitation des déchèteries ainsi que le transport et le traitement des déchets collectés. Le marché est constitué de 3 lots :- lot no1 : exploitation des 2 déchèteries et traitement des déchets collectés hors encombrants et déchets dangereux- lot no2 : Transport et traitement des déchets dangereux issus des 2 déchèteries- lot no3 : Traitement des encombrants issus des 2 déchèteries

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 6 150 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         exploitation des 2 déchèteries et traitement des déchets collectés hors encombrants et déchets dangereux

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000, 90513000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         les déchetteries sont basées à Champagne sur Oise et Viarmes (95 Val d"oise)

      4. Description des prestations:
         

         le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet l"exploitation des déchèteries du Syndicat Tri-Or ainsi que le traitement des déchets collectés à l"exception du transport/traitement des déchets dangereux et du traitement des encombrants. Le marché prévoit : le gardiennage du haut de quai, la mise à disposition de bennes, le transport et le traitement de déchets (hors déchets dangereux et encombrants)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2027-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          une tranche optionnelle sur la mise en place d"une déchèterie mobile de manière ponctuelle

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          visite obligatoire - prendre rendez-vous auprès du syndicat Tri Or : info@tri-or.fr ou par téléphone 01 34 70 05 60

      14. Intitulé:
          

          transport et traittement des déchets dangereux issus des 2 déchèteries

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90513000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          champagne sur Oise et Viarmes dans le Val d"oise (95)

      17. Description des prestations:
          

          mise à disposition des contenants, transport et collecte des déchets dangereux issus des deux déchèteries du syndicat Tri Or. Les déchets à considérer sont ceux hors périmètre de l"éco-organisme Ecodds

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-12-31
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          visite obligatoire - voir règlement de consultation article 2.11

      27. Intitulé:
          

          traitement des encombrants issus des 2 déchèteries

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90513000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          champagne sur Oise et Viarmes dans le Val d"oise (95)

      30. Description des prestations:
          

          les stipulations du présent lot 3 concernent le tri et le traitement des encombrants issus des deux déchèteries du Syndicat Tri-Or. La prestation comprend le tri des encombrants afin d"en extraire la part de matériaux valorisables soit par valorisation matière soit par valorisation énergétique. Une fois le tri effectué, le Titulaire devra assurer le traitement des différentes fractions valorisables ou non dans ses installations ou celles désignées par lui dans son offre

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-12-31
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          visite obligatoire comme énoncée dans le règlement de consultation article 2.11

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les informations sont celles énoncés dans les documents de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-31
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      champagne sur Oise, Rue Pasteur Prolongée dans les locaux du syndicat Tri Or

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la commission d"appel d"offres est compétente pour l"ouverture des plis et se tiendra le 31 juillet 2023 à 14h

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