Social work services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033840)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Sia Habitat
      67 Avenue des Potiers, CS80649
      DOUAI
      59506
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Autre
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accompagnement social renforcé à destination de personnes susceptibles de souffrir de troubles psychologiques et/ou en situation de grande précarité

         Numéro de référence: 2023059
         
      2. Code CPV principal:
         85310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.

         chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 320 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Secteur des Unités territoriales de Douai, Somain, Valenciennes

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         85310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Sia Habitat 59500 - Douai

      4. Description des prestations:
         

         Dt1

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le présent marché est passé pour une durée d"un an, à compter de sa

         notification au titulaire .Il sera renouvelable trois fois par

         tacite reconduction pour des durées de 12,mois, soit une durée totale du marché qui ne saurait excéder 4ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Secteur de la Direction territoriale de Oignies

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          85310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Sia Habitat 59500 - Douai

      17. Description des prestations:
          

          Dt 2 : Ut 1, Ut 2, Ut 3, Ut 4

          et Ut 5

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le présent marché est passé pour une durée d"un an, à compter de sa

          notification au titulaire .Il sera renouvelable trois fois par

          tacite reconduction pour des durées de 12,mois, soit une durée totale du marché qui ne saurait excéder 4ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Secteur des Unités Territoriales de Villeneuve D"Ascq, Lille (Mel) et Grande Synthe

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          85310000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Sia Habitat 59500 - Douai

      30. Description des prestations:
          

          D T 3 : Ut 1 , Ut 2 et Ut3

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le présent marché est passé pour une durée d"un an, à compter de sa

          notification au titulaire .Il sera renouvelable trois fois par

          tacite reconduction pour des durées de 12,mois, soit une durée totale du marché qui ne saurait excéder 4ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Secteur des Unités Territoriales de Bruay la Buissière et Noeux les Mines

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          85310000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Sia Habitat 59500 - Douai

      43. Description des prestations:
          

          Dt 3 : Ut 4 et Ut 5

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le présent marché est passé pour une durée d"un an, à compter de sa

          notification au titulaire .Il sera renouvelable trois fois par

          tacite reconduction pour des durées de 12,mois, soit une durée totale du marché qui ne saurait excéder 4ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-26
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      Douai

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