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Technical planning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43032655)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: irsn
Номер конкурса: 43032655
Дата публикации: 22-06-2023
Сумма контракта: 39 253 915 (Российский рубль) Цена оригинальная: 665 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023062020230720 14:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEnvironment01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      irsn
      31 avenue de la Division Leclerc
      Fontenay-aux-Roses
      92260
      France
      Téléphone: +33 442199427
      Courriel: Sylvie.borrely@irsn.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2311451&orgAcronyme=s2d

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Environnement Sante Recherche
    5. Activité principale:
      Environnement
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        planification de 4 Services de l"irsn Cadarache Psn-Res/Sa2i, SEREX et sipr, ppt-dcad/sesa-cad

        Numéro de référence: PLANIF_Activites_PSN-PPT_CAD
      2. Code CPV principal:
        71356400
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l"irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l"échelon central du service ; le Service d"etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l"ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d"exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad).Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 665 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        71356400
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        saint Paul lez Durance

      4. Description des prestations:

        planification des activités de quatre services de l"irsn situés à Cadarache

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 665 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, et est reconductible deux fois par période de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        s"Agissant d"un marché de services, l"irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l"article R. 2122-7 du CCP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        en application du 1° de l"article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique, l"irsn se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans les cas suivants :- en cas de prise en compte de nouvelles installations non connues au moment de l"établissement du marché

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        se référer au règlement de consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se référer au règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se référer au règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-20
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-20
      Heure locale: 14:30
      Lieu:

      cadarache

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      à compter du 2e semestre 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      en application du 1° de l"article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique, l"irsn se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans les cas suivants :- en cas de prise en compte de nouvelles installations non connues au moment de l"établissement du marché

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Marseille
        22-24 Rue Breteuil
        Marseille
        13006
        France
        Point(s) de contact: 13006
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les recours suivants peuvent être exercés :- référé secret des affaires prévu à l"article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l"article R. 557-3 du code de justice administrative- référé précontractuel dans les conditions prévues par l"art. L. 551-1 et s. Du code de justice administrative- référé contractuel dans les conditions prévues par l"art. L. 551-13 et s. Du code de justice administrative- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les recours suivants peuvent être exercés :- référé secret des affaires prévu à l"article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l"article R. 557-3 du code de justice administrative- référé précontractuel dans les conditions prévues par l"art. L. 551-1 et s. Du code de justice administrative- référé contractuel dans les conditions prévues par l"art. L. 551-13 et s. Du code de justice administrative- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

        tribunal Administratif de Marseille
        22-24 Rue Breteuil
        Marseille
        13006
        France
        Point(s) de contact: 13006
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-20

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    22-06-2023 Computer upgrade services.

    22-06-2023 Research and experimental development services.

    22-06-2023 Building extension work.

    



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