Secondary school construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43032277)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      spl arac occitanie
      mandataire de la Région Occitanie, Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - cs 24020
      Toulouse
      31028
      France
      Courriel: contact@arac-occitanie.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues spl Arac Occitanie : Philippe Cougnaud
      55 Avenue Louis Bréguet, Cs 24020
      Toulouse
      31028
      France
      Point(s) de contact: 31028
      Téléphone: +33 562727100
      Courriel: philippe.cougnaud@arac-occitanie.fr
      Fax: +33 562572313
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://marches-publics.info
      Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.info
      par voie électronique via: http://marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         travaux pour la Rénovation du bâtiment internat y compris logements et câblage au lycée Victor Duruy à Bagnères de Bigorre (Opération no 50242)

         Numéro de référence: 23s0033
         
      2. Code CPV principal:
         45214220
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         les travaux du Lycée consistent à :La réfection de l"étanchéité en toiture et des descentes d"eaux pluviales, l"ite, le remplacement des menuiseries extérieures.La restructuration lourde des niveaux R+1, R+2 et R+3, rafraîchissement au R+1 des chambres individuelles Bts, y compris bloc sanitaires/douches).La suppression du logement de fonction no4 (duplex), Intervention spécifique de traitement d"une infiltration.Autres travaux : Rafraîchissement du Rdc et du foyer (hors locaux de production du service de restauration, remplacement et relocalisation de la chambre froide négative du service de restauration, interventions ponctuelles dans le foyer, traitement d"une infiltration cage d"escalier, câblage informatique pour pose de bornes wifi.A titre prévisionnel les travaux devraient commencer au mois de Décembre 2023

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 6 222 770.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         démolition Go

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45223220
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      4. Description des prestations:
         

         travaux de démolition et restructuration, dépose, déshabillage d"équipements existants. Evacuations des déchets. Travaux de carottage. Reprise des sols. Création d"ouvertures

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 699 270.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 22
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 5.8 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 Salle de musculation

      14. Intitulé:
          

          traitement des façades

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45443000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      17. Description des prestations:
          

          travaux préparatoires, reprise des bétons, déposes diverses en façades, etc...Dépose de l"ite existante. Ite surface courante - finition organique aspect taloché finite avec trame renforcée en soubassement sous vêture - traitement pont thermiquetraitement des tableaux et linteaux finition enduit dito façade courantehabillage des appuistraitement des joints de dilatation / rails de départ / points singuliers...Système d"ite avec vêture matricé à ossature apparente

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 841 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 5.6 mois

      27. Intitulé:
          

          etanchéité

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261420
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      30. Description des prestations:
          

          en terrasse, dépose de l"étanchéité et de l"isolation thermique existante et repose d"un complexe isolation et étanchéité. Rehausse des acrotères. Habillage des rives en acier galvanisé. Mise en place de d"une couche de gravillons

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 402 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 5 mois

      40. Intitulé:
          

          menuiseries extérieures

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      43. Description des prestations:
          

          dépose des menuiseries existantes (ouvrant, stores et Vr) et évacuations à la décharge, y compris reprofilage. Fourniture en pose d"une isolation thermique en laine de roche de 4 cm d"épaisseur en tableaux et linteaux et sur appui de fenêtre.Fourniture et pose de brise soleil à l"aide en aluminium thermo laqué,fourniture et pose d"habillage en tôle d"aluminium thermo laqué, façonné à la demande sur 4 faces

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 776 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 8.4 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no2 Locaux condamnés

      53. Intitulé:
          

          serrurerie

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45223110
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      56. Description des prestations:
          

          dépose de gardes corps en toiture terrasse.garde-corps en toiture terrasse.Portillon. Garde-Corps arrivés d"escalier sur muret.Garde-corps palier arrivée d"escalier / porte fenêtre en façade Ouest.Main courante extérieure cage d"escalier. Main courante sur piedadaptation de garde-corps existants. Habillage métallique de poteau

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 1 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation

      66. Intitulé:
          

          menuiseries intérieures

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      69. Description des prestations:
          

          remplacement de bloc porte Cf ou Pf 1/2hporte intérieure à âme pleine pose plaquistecornière de protection bois. Plinthe bois. Cimaise boisprotection des murs hauteur 100cmraccord de cimaise à la suite de bouchement d"ouverturesignalétique de portecombinaisons de serrures - organigramme

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 367 500.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 3.2 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation

      79. Intitulé:
          

          cloisons et faux-plafonds

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45410000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      82. Description des prestations:
          

          bouchement intérieur de fenêtrecontre cloison en plaque de plâtre sur ossature métal Cf1hCoffre pour wc suspendu / Caisson sanitairecloison en plaque de plâtre sur ossature métal type 98/62 avec isolationpose de porte. Plafond plaque de plâtrefaux plafond à dalles 600x600 - hygiène avec clipsfaux plafond à lames boisremplacement de dalles de faux plafond. Reprise de faux plafond à dalles 600x600isolation épaisseur 200mm sous plancher intermédiairegaine de désenfumage y compris habillage

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 590 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          la durée pour ce lot est de 7 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation

      92. Intitulé:
          

          carrelage faïences

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45431000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      95. Description des prestations:
          

          ragréage P3 support existant.Ragréage P3 support neufcarrelage standard pose colléeplinthe grès céramefaïence. Etanchéité sous faïencepiquage de chape existantechape neuve

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 87 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 22
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           la durée pour ce lot est de 6.3 mois

      105. Intitulé:
           

           sol souple

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45432111
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      108. Description des prestations:
           

           préparation de sol par ragréage - support existantrevêtement de sol Pvc U4p3 isophonique en lèssalles d"eau PmrRevêtements en sols et murs pour salle de bainssurface courante en sol avec sous couche acoustiqueremontée en plinthesiphon de solbande de seuilsurface murale hauteur 2.50mtravaux sur palier d"escalierbandes podotactiles

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 196 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           la durée pour ce lot est de 4.9 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation

      118. Intitulé:
           

           peinture

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           45442100
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      121. Description des prestations:
           

           raccords de gouttelettepeinture sur murpeinture sur plafondpeinture sur joues de châssis de désenfumagepeinture sur menuiseries boisporte (huisserie + vantail)huisserie seule (vantail stratifié)châssis vitréspoteaux about de cloisoncornière de protectionpeinture sur plinthes boispeinture sur marches boispeinture sur canalisationsnettoyage du chantierreprises ponctuelles

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 217 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           la durée pour ce lot est de 8.6 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation

      131. Intitulé:
           

           electricité

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           45311000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      134. Description des prestations:
           

           vérification et amélioration éventuelle prise de terre existante suivant CctpArmoire Tgbt, Tgs et désenfumage :Travaux au forfait incluant toutes sujétions de pose et raccordementequipement suivant Cctp et besoins Exe de l"armoire existanteaccessoires de pose et de raccordementarmoires divisionnaires :Travaux au forfait incluant toutes sujétions de pose et raccordementequipement suivant Cctp et besoins Exe de l"armoire existanteaccessoires de pose et de raccordement.Alimentations Principales Et Specifiques :Travaux au forfait incluant toutes sujétions de pose et raccordements.Travaux de dépose et mise en sécurité de l"ensemble des installations électrique courant fort et faible de locaux anciens, puis repose des équipements conservés y compris reprise du câblage.Rénovation, mise aux normes d"équipements

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 795 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           la durée pour ce lot est de 17.5 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation-pse no2 Locaux condamnés

      144. Intitulé:
           

           chauffage - ventilation et Climatisation

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           45331000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           lycée Victor Duruy Rue Henri Cordier 65200 - bagnères-De-Bigorre

      147. Description des prestations:
           

           dépose et évacuation de tous les équipements déclarés obsolètes.Mise en oeuvre d"un réseau de distribution calorifugé et des équipements de chauffage.Restructuration des réseaux Ef, Ec, Bec.Restructuration des réseaux Eu, Ev, Ep.Fourniture et pose d"appareils sanitaires, douches, Wc, lavabos?ensemble des raccordements hydrauliques.Traitement d"air : Ventilation, mise en oeuvre d"une centrale de traitement d"air, fournitures liées et ensemble des raccordements. Distribution aéraulique

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 1 137 000.00 EUR
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 22
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      153. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           pse no1salle de musculation (lots 1, 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12)pse no2locaux condamnés (lots 4 et 11)

      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           

           la durée pour ce lot est de 12.6 mois.Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 Salle de musculation

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         *Déclaration sur l"honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d"un motif d"exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique*Informations concernant l"opérateur économique (à l"identique de la Partie Ii du e-dume)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         *Déclaration concernant le chiffre d"affaires global (hors taxes) et le chiffre d"affaires du domaine d"activités faisant l"objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles*preuve d"une assurance des risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l"importance du personnel d"encadrement*description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique*liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans*indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution du marché comporte une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique (clause sociale), et des éléments d"exécution à caractère environnemental (clause environnementale)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-04
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-04
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      toulouse

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