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Chemical products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43032217)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ca du pays de meaux
Номер конкурса: 43032217
Дата публикации: 22-06-2023
Сумма контракта: 264 447 428 (Российский рубль) Цена оригинальная: 4 480 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023061920230731 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  ca du pays de meaux
  place de l"hôtel de Ville Jacques Chirac - bP 227
  Meaux Cedex
  77107
  France
  Téléphone: +33 160099831
  Courriel: Dcp@meaux.fr
  Fax: +33 160099773
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847810&orgAcronyme=b7i
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847810&orgAcronyme=b7i
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    procédure no23cx032 : Fourniture de produits de traitement destinés à la production d"eau potable et à l"assainissement des eaux usées
    Numéro de référence: 23CX032
  2. Code CPV principal:
    24000000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture de produits de traitement destinés à la production d"eau potable et à l"assainissement des eaux usées
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 4 480 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    polymère
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  4. Description des prestations:
    
    polymère
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 70 000euro(s) (H.T.).
  14. Intitulé:
    
    coagulant de type sel d aluminium
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  17. Description des prestations:
    
    coagulant de type sel d aluminium
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 100 000euro(s) (H.T.).
  27. Intitulé:
    
    charbon actif en poudre
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  30. Description des prestations:
    
    charbon actif en poudre
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 100 000euro(s) (H.T.).
  40. Intitulé:
    
    chlore gazeux
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  43. Description des prestations:
    
    chlore gazeux
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 100 000euro(s) (H.T.).
  53. Intitulé:
    
    chlorure ferrique en gros, vrac
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  56. Description des prestations:
    
    chlorure ferrique en gros, vrac
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 300 000euro(s) (H.T.).
  66. Intitulé:
    
    réactif divers en petit, vrac et conditionnés
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  69. Description des prestations:
    
    réactif divers en petit, vrac et conditionnés
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 50 000euro(s) (H.T.).
  79. Intitulé:
    
    acide sulfurique
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  82. Description des prestations:
    
    acide sulfurique
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 50 000euro(s) (H.T.).
  92. Intitulé:
    
    hypochlorite de sodium
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  95. Description des prestations:
    
    hypochlorite de sodium
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 50 000euro(s) (H.T.).
  105. Intitulé:
    
    hydroxyde de sodium
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  108. Description des prestations:
    
    hydroxyde de sodium
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 50 000euro(s) (H.T.).
  118. Intitulé:
    
    chaux
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    24000000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    meaux
  121. Description des prestations:
    
    chaux
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 250 000euro(s) (H.T.).
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-07-31
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-07-31
  Heure locale: 14:00
  Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:
  la date et l"heure d"ouverture des offres sont données à titre indicatif

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
à titre prévisionnel, mai 2027
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 70 000euro(s) (H.T.).
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Melun
  43 rue du Général De Gaulle
  Melun
  77000
  France
  Point(s) de contact: 77000
  Téléphone: +33 160566630
  Fax: +33 160566610
  Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  tribunal administratif de Melun
  43 rue du Général De Gaulle
  Melun
  77000
  France
  Point(s) de contact: 77000
  Téléphone: +33 160566630
  Fax: +33 160566610
  Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-06-19

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