Miscellaneous food products (Франция - Тендер #43031791) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Gosier Номер конкурса: 43031791 Дата публикации: 22-06-2023 Сумма контракта: 61 389 581 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 040 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la ville du Gosier (relance des lots 13-15-16 infructueux)
Reference number: 23f-Perc-001-R2l"Accord-Cadre multi attributaire sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
produits De La Mer Surgeles
Lot No: 13produits De La Mer Surgeles
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
patisserie Et Viennoiseries Surelées
Lot No: 15patisserie Et Viennoiseries Surelées
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
racines Et Légumes Locaux
Lot No: 16racines Et Légumes Locaux
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
-Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner-pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou pouvoir délégué au mandataire par les cotraitants (en cas de groupement) avec indication du numéro unique (Siren) d"identification afin de recueillir les informations nécessaires via https://annuaire- entreprises.data.gouv.fr-dc1 ou lettre de candidature et d"habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) ; En cas de groupement un seul Dc1 doit être rempli, l"identité de chacun des membres doit y figurer (section E) ou Dume https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc
-Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat. Https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc-Preuve d"une assurance pour les risques civils et professionnels en cours de validité ou déclaration appropriée de banques pour les entreprises nouvellement créées
-Liste des prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d"intérêts moratoires, ainsi qu"à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d"un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d"intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l"année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
le Gosier
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -