Vending machines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43031217) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre Hospitalier Alès.Cévennes Номер конкурса: 43031217 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de produits déshydratés, lyophilisés avec mise à disposition de machines à boissons en distribution automatique fixe avec maintenance associée pour les établissements du Ght Gard/Cévennes/C
Numéro de référence: 23f08l"Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
voir liste des établissements du Ght 30100 - ales
l"Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2)Pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitants ou sous-traitantsrelevé d"identité BancaireDéclaration sur l"honneur que le candidat n"entre pas dans l"un des cas d"exclusion prévu par le Règlement no22/576 du Conseil du 8 avril 2022 (contrats Russes)
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -