Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #43029961) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: conseil Départemental du Var Номер конкурса: 43029961 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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maintenance et carrosserie-fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département Var- 8 lots
Reference number: Ac23dim001l"Accord cadre est composé de 8 lots. Prestation concernées:-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia (lot 1)-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot (lot 2)-prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - lots 3 et 4 (par secteur géographique)-prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot-Secteur de Draguignan (lot 5)-fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires (lot 6)-maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - lots 7 et 8 (par secteur géographique)l"inventaire des matériels figure en pièce jointe au dossier de consultation.L"information sur l"exécution des marchés antérieurs figure à l"article Iii.4 du Rc
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 1 par période:sans montant minimummontant maximum : 145 800 euro(s) (H.T.).
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 2 par période:sans montant minimummontant maximum : 166 600 euro(s) (H.T.).
prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon
prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 3 par période:sans montant minimummontant maximum : 83 300 euro(s) (H.T.).
prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan
prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 4 par période:sans montant minimummontant maximum : 104 000 euro(s) (H.T.).
prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan
prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 5 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).
fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 6 par période:sans montant minimummontant maximum : 125 000 euro(s) (H.T.).
maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon
maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 7 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).
maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan
maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan
clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans:l"estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 8 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot
prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon
prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan
Lot No: 5prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan
Contract No: 20230011fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon
Lot No: 8maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan
l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 1 par période:sans montant minimummontant maximum : 145 800 euro(s) (H.T.).
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché