Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43029959)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental du Var
      direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303
      Toulon
      83076
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         maintenance et carrosserie-fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département Var- 8 lots

         Numéro de référence: Ac23dim001
         
      2. Code CPV principal:
         34300000, 34300000, 50112000, 34300000, 50112000, 50112000, 50112000, 50112000, 50112000, 50112000, 50112000, 34300000, 50112000, 50112110, 50112000, 50112110, 50112000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord cadre est composé de 8 lots. Prestation concernées:-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia (lot 1)-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot (lot 2)-prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - lots 3 et 4 (par secteur géographique)-prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot-Secteur de Draguignan (lot 5)-fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires (lot 6)-maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - lots 7 et 8 (par secteur géographique)l"inventaire des matériels figure en pièce jointe au dossier de consultation.L"information sur l"exécution des marchés antérieurs figure à l"article Iii.4 du Rc

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 581 454.79 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34300000, 50112000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
         Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         

         l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 1 par période:sans montant minimummontant maximum : 145 800 euro(s) (H.T.).

      9. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000, 50112000
          
      11. Lieu dexécution:
          
      12. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 2 par période:sans montant minimummontant maximum : 166 600 euro(s) (H.T.).

      17. Intitulé:
          

          prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          50112000, 50112000
          
      19. Lieu dexécution:
          
      20. Description des prestations:
          

          prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 3 par période:sans montant minimummontant maximum : 83 300 euro(s) (H.T.).

      25. Intitulé:
          

          prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          50112000, 50112000
          
      27. Lieu dexécution:
          
      28. Description des prestations:
          

          prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 4 par période:sans montant minimummontant maximum : 104 000 euro(s) (H.T.).

      33. Intitulé:
          

          prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          50112000, 50112000
          
      35. Lieu dexécution:
          
      36. Description des prestations:
          

          prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      38. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 5 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).

      41. Intitulé:
          

          fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000, 50112000
          
      43. Lieu dexécution:
          
      44. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison d"accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires

      45. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      46. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 6 par période:sans montant minimummontant maximum : 125 000 euro(s) (H.T.).

      49. Intitulé:
          

          maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
          50112110, 50112000
          
      51. Lieu dexécution:
          
      52. Description des prestations:
          

          maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon

      53. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      54. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      56. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 7 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).

      57. Intitulé:
          

          maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
          50112110, 50112000
          
      59. Lieu dexécution:
          
      60. Description des prestations:
          

          maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan

      61. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 27
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 3
          Prix - Pondération: 70
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen: l"accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      64. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation fournie est fixée pour 4 ans:l"estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 8 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).

3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 022-062217
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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