Public road transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43029914)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté d"agglomérat. Du gapençais
      3 rue colonel Roux
      Gap
      05007
      France
      Courriel: francoise.janod@ville-gap.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.ville-gap.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.ville-gap.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transports Publics Routiers De Personnes

         Numéro de référence: A-02-23
         
      2. Code CPV principal:
         60112000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Entité adjudicatrice contractante : Communauté d"agglomération Gap-Tallard-DuranceL"Autorité compétente: M. Président de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-DurancePérimètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance.Accord-Cadre multi-attributaires, avec minimum et maximum à l"émission de bons de commande et d"ordres de service

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         réseau bus urbain Gap - ligne 5 (toute l"année)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60112000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      4. Description des prestations:
         

         réseau bus urbain Gap - ligne 5 (toute l"année)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 8
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          réseau bus urbain Gap - ligne 3 (toute l"année)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      17. Description des prestations:
          

          réseau bus urbain Gap - ligne 3 (toute l"année)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          réseau bus urbain Gap - lignes 7/9 (toute l"année)

          Lot nº: 4
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      30. Description des prestations:
          

          réseau bus urbain Gap - lignes 7/9 (toute l"année)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          ligne 30 Pelleautier/La Freissinouse (toute l"année)

          Lot nº: 5
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      43. Description des prestations:
          

          ligne 30 Pelleautier/La Freissinouse (toute l"année)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          ligne 100 La Saulce - tallard - gap (période scolaire)

          Lot nº: 6
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      56. Description des prestations:
          

          ligne 100 La Saulce - tallard - gap (période scolaire)

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          secteur Sud Agglo Ligne 100 (vacances scolaires) + 16 lignes en période scolaire Barcillonnette, Vitrolles, Lardier, La Saulce Fouillouse, Châteauvieux, Tallard Plans de Vitrolles et Lardier, Curbans

          Lot nº: 7
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      69. Description des prestations:
          

          secteur Sud Agglo Ligne 100 (vacances scolaires) + 16 lignes en période scolaire Barcillonnette, Vitrolles, Lardier, La Saulce Fouillouse, Châteauvieux, Tallard Plans de Vitrolles et Lardier, Curbans

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          secteur Neffes / Sigoyer (5 lignes dont 1 toute l"année)

          Lot nº: 8
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      82. Description des prestations:
          

          secteur Neffes / Sigoyer (5 lignes dont 1 toute l"année)

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          secteur Gap et Jarjayes (8 lignes en période scolaire)

          Lot nº: 9
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          60112000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      95. Description des prestations:
          

          secteur Gap et Jarjayes (8 lignes en période scolaire)

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 8
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           secteur Gap (6 lignes en période scolaire)

           Lot nº: 10
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      108. Description des prestations:
           

           secteur Gap (6 lignes en période scolaire)

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           secteur Piémont Céüze (Sigoyer, Pelleautier, La Freissinouse) (3 lignes en période scolaire)

           Lot nº: 11
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      121. Description des prestations:
           

           secteur Piémont Céüze (Sigoyer, Pelleautier, La Freissinouse) (3 lignes en période scolaire)

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           secteur Gap Quartiers Ste Marguerite et Emeyères (2 lignes en période scolaire

           Lot nº: 12
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      134. Description des prestations:
           

           secteur Gap Quartiers Ste Marguerite et Emeyères (2 lignes en période scolaire

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           secteur Gap Quartiers Chabanas - eyssagnières (1 ligne en période scolaire

           Lot nº: 13
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      147. Description des prestations:
           

           secteur Gap Quartiers Chabanas - eyssagnières (1 ligne en période scolaire

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
      157. Intitulé:
           

           secteur Claret (1 ligne en période scolaire)

           Lot nº: 14
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      159. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      160. Description des prestations:
           

           secteur Claret (1 ligne en période scolaire)

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           
      170. Intitulé:
           

           taxibus Gap (10 lignes de taxibus toute l"année)

           Lot nº: 15
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      172. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      173. Description des prestations:
           

           taxibus Gap (10 lignes de taxibus toute l"année)

      174. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
           
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      179. Information sur les options:
           Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           
      183. Intitulé:
           

           réseau bus urbain Gap - ligne 6 (vacances scolaires)

           Lot nº: 3
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           60112000
           
      185. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           périmètre de la Communauté d"agglomération Gap-Tallard-Durance. 05007 - gap

      186. Description des prestations:
           

           réseau bus urbain Gap - ligne 6 (vacances scolaires)

      187. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
           
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 8
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           première période de 8 mois; avec reconduction tacite de 12 mois

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      192. Information sur les options:
           Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu"ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitéindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du contratinscription registre des entreprises de transport public routier de personne tenu par M. le préfet de la Région PacaLicence communautaire pour le transport international de voyageur par route pour compte d"autrui effectué par autocar et autobusliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-21
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-08-10
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция