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Teaching equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43029722)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville du Havre
Номер конкурса: 43029722
Дата публикации: 22-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023062020230817 16:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville du Havre
      mairie du Havre, 1517 place de l"hôtel de Ville, Cs 40 051
      Le Havre
      76084
      France
      Courriel: secretariatcao@lehavremetro.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.mpe76.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.mpe76.fr/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        groupement de commandes Ville du Havre et Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - acquisition de matériels éducatifs et professionnels

        Numéro de référence: 23ff-Mutcv-1345-K
      2. Code CPV principal:
        39162100
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        - Montants et forme de l"accord-cadre: La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L"Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel (H.T.). Les prestations faisant l"objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites spécifiés à l"article 2-4-montants et forme de l"accord-cadre du règlement de la consultation.- Pour l"ensemble des lots : l"accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d"un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l"accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur n"entend pas reconduire l"accord-cadre, il préviendra le titulaire au moins un mois avant l"expiration dudit accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception. Les bons de commande peuvent être émis jusqu"au dernier jour de validité de l"accord-cadre

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        pour chacun des lots 1 et 2, 3 soumissionnaires au maximum pourront être retenus

    2. Description
      1. Intitulé:

        matériels éducatifs pour l"apprentissage, travaux manuels, loisirs créatifs et jeux de société et de cartes

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162100, 37400000, 37520000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        matériels éducatifs pour l"apprentissage, travaux manuels, loisirs créatifs et jeux de société et de cartes

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d"un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        matériels éducatifs spécifiques petite enfance

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39162100, 37400000, 37520000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        matériels éducatifs spécifiques petite enfance

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d"un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        matériels éducatifs sportifs

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        37400000, 37400000, 37520000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        matériels éducatifs sportifs

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d"un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        matériels sportifs professionnels

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        37400000, 37400000, 37520000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        matériels sportifs professionnels

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d"un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        matériels éducatifs et équipements dédiés aux environnements aquatiques

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        37400000, 37400000, 37520000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        matériels éducatifs et équipements dédiés aux environnements aquatiques

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d"un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        -- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;- dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;

      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte)

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-17
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-18
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l"adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d"un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S"Il utilise cet outil le candidat devra l"indiquer explicitement dans son dossier.- annexe: clauses de dématérialisation- critères de jugement des propositions: cf. Article 7 du règlement de la consultation- compte tenu de la spécificité et de la diversité des besoins en matière de pédagogie pour les divers établissements, la sélection d"un seul opérateur couvrant l"intégralité des besoins ne peut être envisagée pour les lots 1 et 2. Ainsi, pour une satisfaction optimale des besoins, un accord-cadre multi-attributaires résultera de la consultation pour ces deux lots. Pour chacun des lots 1 et 2, 3 soumissionnaires au maximum pourront être retenus. Les soumissionnaires présenteront une offre distincte pour chaque lot qu"ils souhaitent se voir attribuer (cf. Articles 2-3-indication d"attribution et 2-4-1-détails d"attribution du règlement de la consultation)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Rouen
        53 avenue Gustave Flaubert
        Rouen
        76000
        France
        Point(s) de contact: 76000
        Téléphone: +33 235583500
        Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
        Fax: +33 235583503
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-20

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