Computer-related services (Франция - Тендер #43029446)

1. Section I
   1. Name and addresses
      RTE Réseau de Transport d"Electricité
      IMMEUBLE WINDOW 7 C PL DU DOME
      PARIS LA DEFENSE CEDEX
      92073
      France
      Telephone: +33 632288180
      E-mail: colin.maillebuau@rte-france.com
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      Access to the procurement documents is restricted. Further information can be obtained at
      https://rte-france.bravosolution.com
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://rte-france.bravosolution.com
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Electricity
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Solution de contrôle continue de l’évolution de la conformité et des paramètres de l’Active Directory de RTE

      2. Main CPV code:
         72500000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         Le présent avis de marché vise à mettre en place une solution on-Premise permettant de mesurer le niveau de conformité et de surveiller le niveau d"exposition de l"Active Directory de RTE via une détection en temps réel des comportements suspects ou susceptibles de représenter une menace cyber. Parmi les besoins requis se trouvent une fonctionnalité d"aide à la compréhension des non-conformités et des propositions de remédiation, une génération de rapports présentant les résultats par environnement et périmètre, la mise à disposition d"un support en langue française ou anglaise.

         Le nombre d"utilisateurs est estimé, pour la part ferme, à 22 000 comptes.

      5. Estimated total value:
         Value excluding VAT: 3 344 000.00 EUR
         
      6. Information about lots:
         This contract is divided into lots: no
         
   2. Description
      1. Title:
         
      2. Additional CPV code(s):
         
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         Le périmètre intègre les volets suivants :

         Part ferme :

         - Mise en place du service applicatif

         - Licences pour 22 000 comptes actifs sur une durée de 3 ans

         Part optionnelle :

         - Licences pour 22 000 comptes actifs pour une durée optionnelle de 5 ans supplémentaires

         - Licences pour 22 000 comptes supplémentaires à partir de la deuxième année du marché

         - Prestations complémentaires (paramétrage, développements spécifiques, formations) à hauteur de 40 jours-homme

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         Value excluding VAT: 3 344 000.00 EUR
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 96
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         La durée du marché est de 3 ans ferme, reconductible 1 fois pour une durée de 5 ans, soit une durée totale de 8 ans (96 mois)

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         Envisaged number of candidates: 5
         Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

         Les critères de sélection pour l’établissement de la liste courte à 5 candidats admis à remettre une offre sont les suivants :

         - Pertinence de la présentation du candidat démontrant sa compréhension du besoin et sa capacité à y répondre : 35%

         - Qualité et nombre de références sur des prestations similaires en détaillant la mise en œuvre des items précisés dans le cadre de réponse de candidature : 50%

         - Pertinence des évolutions et du maintien de la technologie dans le temps au regard de la roadmap prévisionnelle : 15%

      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: yes
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Durée optionnelle de 5 ans et 22 000 utilisateurs supplémentaires à partir de la deuxième année de la part ferme

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :

         Candidat établi en France :

         - Le numéro unique d"identification (SIREN) délivré par l"INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.

         Candidat établi hors de France :

         - un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l"autorité habilitée à recevoir l"inscription au registre professionnel et attestant de la demande d"immatriculation audit registre ;

         - un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France

         Pour tous les candidats :

         - Une déclaration sur l"honneur datée et signée justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ;

         Il s’agit sans être exhaustif :

         * des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants ;

         * des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés ;

         * des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce ;

         * de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État.

         Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

         Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.

         Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Le candidat devra fournir les bilans des deux dernières années.

      3. Technical and professional ability:
         Selection criteria as stated in the procurement documents
      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

         En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.

         Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      Recourse to staged procedure to gradually reduce the number of solutions to be discussed or tenders to be negotiated
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-07-05
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2023-07-14
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

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