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Intitulé:
montcel-Riom-Châteaugay
Lot nº: 1
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
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Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
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Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 21 800.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
le Cendre-Cournon
Lot nº: 2
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 20 400.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
vollore Ville-Billom
Lot nº: 3
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
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Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 20 300.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
pulvérières
Lot nº: 4
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
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Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 12 500.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
saint Flour-Champeix
Lot nº: 5
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 21 300.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
saint Remy sur Durolle-Courpière-Joze-Lempdes
Lot nº: 6
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
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Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 18 600.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
chamalières-Clermont Ferrand
Lot nº: 7
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 14 500.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
aubusson
Lot nº: 8
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
lavault Saint Anne
Lot nº: 9
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
nevers
Lot nº: 10
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 14 400.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
saint Palais
Lot nº: 11
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 20 600.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
saint Germain des Fossés-Brugheas
Lot nº: 12
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 25 900.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
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Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
maringues
Lot nº: 13
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 14 900.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
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Intitulé:
garnat sur Engievre
Lot nº: 14
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
montcel-Chamalières
Lot nº: 15
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
-
Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires:
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Intitulé:
clermont Ferrand-Aubière
Lot nº: 16
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Code(s) CPV additionnel(s):
60130000
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Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
domicile Institut/Ecole/Lieu d"activité
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Description des prestations:
les prestations consistent à transporter en respectant les règles de bonnes conduites et de sécurités des enfants de manière régulière du domicile du / des enfants en
situation de surdité à l"institut des Gravouses, une école partenaire ou un lieu d"activité périscolaire de l"enfant
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Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 7 400.00 EUR
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Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
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Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
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Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
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Information sur les options:
Options: non
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Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
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Informations complémentaires: