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Clothing accessories (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43028616)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Номер конкурса: 43028616
Дата публикации: 22-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023061920230724 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderRecreation, culture and religion01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
      254-256 rue de BERCY
      PARIS
      75012
      France
      Courriel: charlotte.fourcade@rmngp.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_946189.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Loisirs, culture et religion
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP

        Numéro de référence: MAR-23-068-069-070-071-072-073
      2. Code CPV principal:
        18420000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        Foulards impression au cadre plat à la main, soie - délais longs

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        18420000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        Foulards impression numérique - produits de fonds

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        18420000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        Foulards impression au cadre plat - délais courts

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        18420000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        Foulards tissés Jacquard

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        18420000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        Foulards impression numérique - produits d"exposition

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        18420000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        Foulards impression au cadre rotatif, coton

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        18420000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-24
      Heure locale: 15:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        PARIS CEDEX 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité du marché

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité du marché

        SOUS DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
        254-256 rue de Bercy
        PARIS
        75012
        France
        Point(s) de contact: 75012
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-19

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