Clothing accessories (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43028616) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais Номер конкурса: 43028616 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP
Numéro de référence: MAR-23-068-069-070-071-072-073Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de foulards pour les besoins de la Rmn-GP
Foulards impression au cadre plat à la main, soie - délais longs
Lot nº: 1Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Foulards impression numérique - produits de fonds
Lot nº: 2Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Foulards impression au cadre plat - délais courts
Lot nº: 3Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Foulards tissés Jacquard
Lot nº: 4Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Foulards impression numérique - produits d"exposition
Lot nº: 5Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Foulards impression au cadre rotatif, coton
Lot nº: 6Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l"impression, le conditionnement et la livraison de foulards dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
Renouvelable par période d"un an et au maximum 2 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la Rmn-GP est notifiée au Titulaire au plus tard 2 mois avant l"échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l"article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité du marché
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité du marché
SOUS DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES