Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42925988)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville du Muy
      4 rue de l"hôtel de Ville
      Le Muy
      83490
      France
      Téléphone: +33 494198424
      Courriel: marches.publics@ville-lemuy.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison des denrées alimentaires destinées au restaurant scolaire et au service Animation de la ville du Muy, lots no 1 à 10

      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la ville du Muy souhaite relancer les marchés de Denrées alimentaires destinées à la confection d"environ 500 repas/jour

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         viandes et volailles fraîches, charcuteries

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15100000, 15200000, 15331400, 15982000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         cet accord-cadre est mono-attributaire

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          conserves, épicerie salée et sucrée, produits déshydratés, boissons non alcoolisées, biscuiterie, pâtisseries, gâteaux de conservation

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15131000, 15200000, 15331400, 15982000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est mono-attributaire

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 95 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          produits laitiers et avicoles (fromages, lait, crèmes, desserts lactés, beurre, oeufs, produits majoritairement à base d"oeufs)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15550000, 15200000, 15331400, 15982000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est mono-attributaire

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          produits surgelés/congelés

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 15200000, 15331400, 15982000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est mono-attributaire

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 98 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fruits et légumes issus de l"agriculture conventionnelle en 1ère, 4ème et 5ème gammes

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000, 15200000, 15331400, 15982000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est mono-attributaire

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          produits sous vide et/ou prêts à cuisiner

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15894000, 15200000, 15331400, 15982000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est mono-attributaire

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          pains, produits de la boulangerie et viennoiseries frais

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15612500, 15200000, 15331400, 15982000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est multi-attributaires, les bons de commande étant attribués à tour de rôle

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 500.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          pâtes et dérivés surgelés, issus de l"agriculture biologique ou équivalent

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15850000, 15200000, 15331400, 15982000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          cet accord-cadre est mono-attributaire

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           produits alimentaires de qualité, durables et/ou privilégiant les circuits courts

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           15820000, 15200000, 15331400, 15982000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           cet accord-cadre est mono-attributaire

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2024-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           fruits et légumes frais de saison, issus de l"agriculture biologique ou équivalent et de circuits courts

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           15300000, 15200000, 15331400, 15982000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           cet accord-cadre est mono-attributaire

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2024-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/24 au 31/12/24 inclus; il pourra être renouvelé par tacite reconduction deux fois un an, soit jusqu"au 31/12/26 inclus

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Cf. Rc

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Cf. Rc

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Cf. Rc

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         la consultation comporte certaines conditions particulières d"exécution visées par les articles L.2112-2 et 3 du Code de la commande publique (voir C.C.A.P.)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-05
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-06
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      le Muy

Источник закупки

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