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Trees (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42925417)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Cormeilles en Parisis
Номер конкурса: 42925417
Дата публикации: 19-06-2023
Сумма контракта: 16 055 737 (Российский рубль) Цена оригинальная: 272 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023061420230717 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Cormeilles en Parisis
      3 Avenue Maurice Berteaux
      Cormeilles-en-Parisis
      95240
      France
      Téléphone: +33 0134504771
      Courriel: juridique-marchespublics@ville-cormeilles95.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://private.e-marchespublics.com/acces_membre_acheteur_public
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14341_922486.html

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        marche de fourniture de vegetaux

        Numéro de référence: 2023-16
      2. Code CPV principal:
        03452000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de végétaux destinés au fleurissement de la ville de Cormeilles-En-Parisis (95240).

        le marché comprend deux lots distincts :

        - lot n 1 : fourniture d"arbres et d"arbustes

        - lot no2 : fourniture de plantes vivaces

        - lot no3 : fourniture de sapins

        - lot no4 : fourniture de chrysanthèmes

        - lot no5 : fourniture de tapis et coussins

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 272 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture d"arbres et d"arbustes

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        03452000, 03451300
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        cormeilles-en-parisis

      4. Description des prestations:

        - la préparation des végétaux en pépinière (arrachage, palissage ou emballage du houpier),

        - la fourniture des végétaux, gros sujets transplantés minimum 3 fois,

        - le chargement en pépinière, le transport et la livraison

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: délai de livraison proposé (selon le délai, en jours calendaires, mentionné dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement) / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Garantie de reprise des végétaux (selon réponse formulée dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement) / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés (modalités de production, traçabilité, respect de exigences au cahier des charges) / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Organisation des commandes et des livraison, disponibilité des produits / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les reconductions, si elles ont lieu, se feront de manière expresse par courrier AR notifié avant la date anniversaire du marché. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée globale du marché pour chaque lot, de 1 à 5, ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        fourniture de plantes vivaces

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        03451000, 03451200
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        cormeilles-en-parisis

      17. Description des prestations:

        - la préparation des végétaux en pépinière,

        - la fourniture des végétaux,

        - le chargement en pépinière, le transport et la livraison

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: délai de livraison proposé (selon le délai, en jours calendaires, mentionné dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement). / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Garantie de reprise des végétaux (selon réponse formulée dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement) / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés (modalités de production, traçabilité, respect de exigences au cahier des charges) / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Organisation des commandes et des livraison, disponibilité des produits / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 60
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les reconductions, si elles ont lieu, se feront de manière expresse par courrier AR notifié avant la date anniversaire du marché. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée globale du marché pour chaque lot, de 1 à 5, ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        fourniture de sapins

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        03452000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        cormeilles-en-parisis

      30. Description des prestations:

        fourniture avec livraison de sapins naturels coupés (Epicéa).

        Les sapins seront de qualité " 1er choix " suivant les normes de la convention Européenne

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison proposé pour lot concerné (selon le délai, en jours calendaires, mentionné dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement). / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Garantie de reprise des végétaux (selon réponse formulée dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement) / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés (modalités de production, traçabilité, respect de exigences au cahier des charges) / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Organisation des commandes et des livraison, disponibilité des produits / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 60
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les reconductions, si elles ont lieu, se feront de manière expresse par courrier AR notifié avant la date anniversaire du marché. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée globale du marché pour chaque lot, de 1 à 5, ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        fourniture de chrysanthèmes

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        03451000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        cormeilles-en-parisis

      43. Description des prestations:

        - Chrysanthème jumbo trio lana blanc/jaune + festein Chrysant Ø 110/120 - c15

        - chrysanthème trio lana blanc jaune + festein Chrysant Ø 40/50 - c3

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison proposé pour lot concerné (selon le délai, en jours calendaires, mentionné dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement). / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Garantie de reprise des végétaux (selon réponse formulée dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement) / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés (modalités de production, traçabilité, respect de exigences au cahier des charges) / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Organisation des commandes et des livraison, disponibilité des produits / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 60
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les reconductions, si elles ont lieu, se feront de manière expresse par courrier AR notifié avant la date anniversaire du marché. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée globale du marché pour chaque lot, de 1 à 5, ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        fournitures de tapis et coussins

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        03450000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        cormeilles-en-parisis

      56. Description des prestations:

        tapis de fleurs : il s"agit de tapis de culture hors sol formés d"un sac fermé (colle non admise de par ses propriétés toxiques) sur les 4 côtés contenant un terreau horticole ne devant pas présenter de risque de perte de matériaux, de mauvaise tenue et de manque de cohésion.

        pains de culture : il s"agit d"une recharge amovible destiné à garnir les suspensions et jardinières. Celle-Ci renfermera un terreau spécial fleurissement aérien (quantité d"engrais généreuse, agent de rétention en eau et matières aérantes)

      57. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison proposé pour lot concerné (selon le délai, en jours calendaires, mentionné dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement). / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Garantie de reprise des végétaux (selon réponse formulée dans le cadre de réponse annexé à l"acte d"engagement) / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés (modalités de production, traçabilité, respect de exigences au cahier des charges) / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Organisation des commandes et des livraison, disponibilité des produits / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 60
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        les reconductions, si elles ont lieu, se feront de manière expresse par courrier AR notifié avant la date anniversaire du marché. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée globale du marché pour chaque lot, de 1 à 5, ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 5
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-18
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      cormeilles-en-parisis

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Cergy-Pontoise
        2-4 Boulevard de l"hautil
        Cergy
        95000
        France
        Point(s) de contact: 95000
        Téléphone: +33 0130173400
        Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif de Cergy-Pontoise
        2-4 Boulevard de l"hautil
        Cergy
        95000
        France
        Point(s) de contact: 95000
        Téléphone: +33 0130173400
        Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel : délai de 11 jours à compter du courrier notifiant le rejet de l"offre

        recours contractuel :

        31 jours à partir de la publication d"un avis d"attribution au Joue,

        6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification du contrat n"a été effectuée

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel : délai de 11 jours à compter du courrier notifiant le rejet de l"offre

        recours contractuel :

        31 jours à partir de la publication d"un avis d"attribution au Joue,

        6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification du contrat n"a été effectuée

        tribunal administratif de Cergy-Pontoise
        2-4 Boulevard de l"hautil
        Cergy
        95000
        France
        Point(s) de contact: 95000
        Téléphone: +33 0130173400
        Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-14

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