Grounds maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42925280)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sergies
      Poitiers
      France
      Courriel: johanne.meunier@soregies.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Photovoltaïque
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestation d"entretien paysager des sites de production ENR

      2. Code CPV principal:
         77314000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         cf. Dossier de consultation

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         entretiens paysagers de 9 parcs éoliens

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77314000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         cf. Dossier de consultation

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 5
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le Lot 1 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés et les entreprises de l"économie sociale et solidaire conformément aux articles L. 2113-12 à L. 2113-16 du Code de la Commande Publique

      14. Intitulé:
          

          entretien paysager centrale photovoltaïque au sol St Georges les Baillargeaux

          Lot nº: 2.1
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          entretien paysager centrale photovoltaïque au sol Pindray

          Lot nº: 2.2
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Dangé St Romain

          Lot nº: 2.3
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Saint Sauveur

          Lot nº: 2.4
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Irribaren

          Lot nº: 2.5
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Messeme

          Lot nº: 2.6
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Massonne

          Lot nº: 2.7
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          77314000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          cf. Dossier de consultation

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de St Maurice La Clouère

           Lot nº: 2.8
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Montmorillon/St Léomer

           Lot nº: 2.9
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Vivonne

           Lot nº: 2.10
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Vouzailles

           Lot nº: 2.11
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
      157. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Savigné

           Lot nº: 2.12
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      159. Lieu dexécution:
           
      160. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      166. Information sur les options:
           Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           
      170. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Villognon

           Lot nº: 2.13
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      172. Lieu dexécution:
           
      173. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      174. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
           
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      179. Information sur les options:
           Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           
      183. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol d"exoudun

           Lot nº: 2.14
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      185. Lieu dexécution:
           
      186. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      187. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
           
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      192. Information sur les options:
           Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           
      196. Intitulé:
           

           entretien paysager de la centrale photovoltaïque au sol de Chatillon sur Indre

           Lot nº: 2.15
           
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
           77314000
           
      198. Lieu dexécution:
           
      199. Description des prestations:
           

           cf. Dossier de consultation

      200. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
           
           
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible tacitement 4 fois 12 mois

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 5
           
      204. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      205. Information sur les options:
           Options: non
      206. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         dume complété et signé par le candidat

         le formulaire DUME est disponible sur le site de : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/

         Les identifiants sont fournis dans les pièces mises à disposition du candidat.

         Vous trouverez à la fin du document un petit mode opératoire qui vous permettra de compléter le formulaire Dume.

         - Extrait K-Bis, ou pour les candidats établis à l"étranger, tout autre registre équivalent daté de moins de 6 mois,

         - bilans comptables des 3 derniers exercices

         - attestation d"assurance responsabilité civile en cours de validité (décennale et génie civile en supplément si l"activité l"y impose),

         - attestation de régularité fiscale de l"année en cours,

         - attestation de vigilance URSSAF datée de moins de 6 mois

         - plaquette de présentation de la Société, effectifs de celle-ci.

         - le cas échéant, certifications et références liées au marché.

         Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés.

         L"analyse des candidatures se fera par rapport à l"ensemble des informations fournies par le Candidat

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché :

          Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

          Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

          Capacités technique et professionnelle, effectifs...

          Mémoire technique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont lobjet est lintégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-30
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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