Test boring work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42924814) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: SNCF RESEAU Номер конкурса: 42924814 Дата публикации: 19-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Campagne de reconnaissance de sondage géotechnique T11 Phase 2
Numéro de référence: 2023DOS0147027Le présent marché correspond à une campagne de reconnaissance qui vise à approfondir la connaissance du site du projet du Tram 11 Express sur le Tronçon Ouest pour le lot 1 et sur le tronçon Est pour le lot 2.
Il s"agit des sondages et essais complémentaires aux campagnes réalisées entre 1993 et 2018, nécessaires à la caractérisation géotechnique des formations en présence, ainsi qu"à l"étude des problématiques spécifiques liées à l"environnement géologique et hydrogéologique particulier du projet.
Sondage géotechnique lot 1 T11
Travaux de sondage géotechnique T11 lot 2
Campagne de reconnaissance de sondage géotechnique T11 Phase 2 lot 1
Marché nº: 2023DOS0147027Campagne de reconnaissance de sondage géotechnique T11 Phase 2 Lot 2
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Tribunal administratif de …