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Instruments for checking physical characteristics (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42924527)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: centre hospitalier de Valenciennes
Номер конкурса: 42924527
Дата публикации: 19-06-2023
Сумма контракта: 18 889 102 (Российский рубль) Цена оригинальная: 320 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023061420230717 16:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      centre hospitalier de Valenciennes
      Valenciennes
      France
      Téléphone: +33 7143333
      Courriel: theillier-a@ch-valenciennes.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        aoo 2023-000216 fourniture de couvre sondes et mise a disposition de thermometres tympaniques, consommables, accessoires, maintenance et formation

      2. Code CPV principal:
        38400000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation concerne :

        fourniture de couvre sondes et mise a disposition de thermometres tympaniques, consommables, accessoires, maintenance et Formation

        Le présent marché concerne la mise à disposition de thermomètres tympaniques, consommables, accessoires, maintenance et formation associés pour les différents services de soins du GHT du Hainaut Cambrésis.

        Lieu(X) d"exécution :

        Centres Hospitaliers du Ght.

        59300 Valenciennes

        Cette consultation est lancée par un groupement d"acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé).

        acheteurs partenaires :

        - ch Valenciennes

        - cH Saint-Amand-Les-Eaux

        - cH Hautmont

        - cH Maubeuge

        - cH Le Quesnoy

        L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        38400000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le présent marché concerne la mise à disposition de thermomètres tympaniques, consommables, accessoires, maintenance et formation associés pour les différents services de soins du GHT du Hainaut Cambrésis.

        Le candidat retenu mettra à disposition gratuitement en début de marché 529 thermomètres tympaniques répartis entre les établissements du GHT garantis pendant la durée du marché.

        Le candidat s"engage à mettre à disposition, à titre gracieux, des thermomètres à prise tympanique suivant les besoins décrits dans la suite de ce présent CCTP. Seuls seront achetés les couvre sondes adaptés et nécessaires à chaque prise de température.

        Seront compris dans le prix net de la fourniture :

        - La fourniture des couvres sondes jetables

        - la mise à disposition gratuite des thermomètres tympaniques à usage médical

        - la maintenance et les calibrations nécessaires à leur bon fonctionnement

        - la mise à disposition des logiciels informatiques nécessaires aux mises à jour éventuelles des appareils

        - les échanges standards des thermomètres défectueux

        - la fourniture de tous les accessoires associés et leur remplacement,

        - La formation des utilisateurs

        L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

        Conformément aux modalités définies dans ce même article, le marché sera conclu sans minimum et pour un maximum annuel de 80 000 euro ht, soit un maximum de 320 000 euro ht sur les quatre années de validité du marché pour l"ensemble du marché.

        Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

        Prestation Supplémentaire Eventuelle 1 : Alimentation par batterie rechargeable.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 200 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        3 reconductions d"un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :

        Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

        renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

        dc 1 lettre de candidature - designation du mandataire par ses co-traitants

        dc 2 declaration du candidat individuel ou du membre du groupement

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 16:30
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      un essai est prévu voir condition dans le cahier des charges

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lille
        5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 59542342
        Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
        préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
        Nancy
        54038
        France
        Point(s) de contact: 54038
        Téléphone: +33 83342565
        Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l"accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l"accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Précisions concernant les délais d"introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l"accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l"accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

        tribunal administratif de Lille
        5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 59542342
        Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-14

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