Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations de formation dans le cadre du Plan de formation 2023-2024 de la collectivité régionale
Numéro de référence: 2023PA0005
II.1.2)Code CPV principal
80511000 Services de formation du personnel
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet l"achat de prestations de formation à destination des personnels de la collectivité régionale, conformément aux orientations du Plan de
Formation 2023-2024, adopté le 28 mars 2023 par la collectivité régionale.
Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
rédaction de mémoires en contentieux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
contrôle de gestion en matière de ressources humaines : indicateurs et tableaux de bord de la fonction R.H
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
techniques d"entretien de recrutement et de mobilité
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Recomposition familiale et supplément familial
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
rémunération des agents : perfectionnement
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement.
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
déclaration sociale nominative
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
elaboration et pilotage du budget, de la masse salariale et autres dépenses du personnel
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
assurer l"exploitation d"un système de sécurité incendie (Ssi)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conduite d"opérations : Phase 1 et phase 2 Code(S) CPV additionnel(s)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
assistance à maîtrise d"ouvrage
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maîtriser les essentiels de la règlementation technique des bâtiments
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
organisation, planification et gestion de chantier
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
formation AIPR (encadrant, concepteur, opérateur)
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
formation CACES - r.485 - cAT 2
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
formation EPI, risques sismiques et évacuation
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché sera conclu à prix unitaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
formation Habilitation électrique, travaux d"ordre non électrique H0-B0 et/ou BS-BE
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description des prestations:
il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
La durée du marché est de 12 mois (un an) reconductible 2 fois tacitement
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne