Supporting and auxiliary transport services; travel agencies services (Франция - Тендер #42825318) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP Номер конкурса: 42825318 Дата публикации: 16-06-2023 Сумма контракта: 16 527 964 (Российский рубль) Цена оригинальная: 280 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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2023a0242 Voyages de la mémoire : visite des sites d"auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes
2023a0242 Voyages de la mémoire : visite des sites d"auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes
voyage de la mémoire : visite des sites d"auschwitz et Birkenau par les collégiens des Alpes-Maritimes
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l"honneur : A)N"Entrer dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l"imprimé Dc2, rubriques a, b et C
salle ouverture plis-bat Cheiron
Information about authorised persons and opening procedure:séance non publique
séance non publique
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu"à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu"à la signature du marché.- Référé contractuel : en application de l"art R 551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu"à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu"à la signature du marché.- Référé contractuel : en application de l"art R 551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées