Kitchen equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42824470)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      LA POSTE
      9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
      75015 PARIS 15
      75015
      France
      Téléphone: +33 0646020564
      Courriel: gilles.devaux@laposte.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://e-sourcing.extra.laposte.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://e-sourcing.extra.laposte.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services postaux
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste.

      2. Code CPV principal:
         39221000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Dans le cadre de son service de restauration collective, La Poste souhaite faire appel à des de prestataires fournissant, dans les cuisines des restaurants de La Poste, des prestations de fourniture de matériel de cuisine, maintenance et de pilotage du marché.

         La présente consultation se décompose en trois lots :

         - Lot n°1 : Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Métropole hors région Ile-de-France et Corse,

         - Lot n°2 : Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Ile-de-France

         - Lot n°3 : Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Corse

         Un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer les lots 1 et 2.

         Dans le cas où un soumissionnaire présenterait l’offre économiquement la plus avantageuse sur les lots n°1 et 2, au regard des critères d’attribution définis dans le règlement de la consultation, seul le lot n°1 lui sera attribué. Dans cette hypothèse, le lot n°2 sera attribué au soumissionnaire dont l’offre a été classée immédiatement après la sienne.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 7 700 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Métropole hors région Ile-de-France et Corse

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50883000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         FRANCE

      4. Description des prestations:
         

         La Poste recherche un prestataire assurant des prestations de fourniture et de maintenance de matériels de cuisine et de pilotage du marché, pour les points de restauration La Poste en Métropole hors région Ile-de-France et Corse.

         Ces prestations consistent à fournir :

         - Une prestation de fourniture de matériel de restauration,

         - Une prestation de maintenance, préventive et curative des matériels en place,

         - Une prestation de pilotage du marché, dynamique, technique et financière de la prestation dans une logique de qualité, d’optimisation et d’innovation.

         Le montant maximum de l"accord-cadre est fixé à 6 700 000,00 euros hors taxes sur la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 5 475 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 42
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois, puis pour une période de 6 mois.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 3
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l"obtention d"une note supérieure ou égale à 12/20.

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Ile-de-France

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50883000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Région île-de-france

      17. Description des prestations:
          

          La Poste recherche un prestataire assurant des prestations de fourniture et de maintenance de matériels de cuisine, et de pilotage du marché, pour les points de restauration La Poste en Ile-de-France

          Ces prestations consistent à fournir :

          - Une prestation de fourniture de matériel de restauration,

          - Une prestation de maintenance, préventive et curative des matériels en place,

          - Une prestation de pilotage du marché, dynamique, technique et financière de la prestation dans une logique de qualité, d’optimisation et d’innovation.

          Le montant maximum de l"accord-cadre est fixé à 2 650 000,00 euros hors taxes sur la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 140 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 42
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois, puis pour une période de 6 mois.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l"obtention d"une note supérieure ou égale à 12/20.

      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Corse

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50883000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Région Corse

      30. Description des prestations:
          

          La Poste recherche un prestataire assurant des prestations de fourniture et de maintenance de matériels de cuisine, pour les points de restauration La Poste en Corse.

          Ces prestations consistent à fournir :

          - Une prestation de fourniture de matériel de restauration,

          - Une prestation de maintenance, préventive et curative des matériels en place,

          - Une prestation de pilotage du marché, dynamique, technique et financière de la prestation dans une logique de qualité, d’optimisation et d’innovation.

          Le montant maximum de l"accord-cadre est fixé à 150 000,00 euros hors taxes sur la durée totale de l"accord-cadre, reconductions comprises.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 85 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 42
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois, puis pour une période de 6 mois.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l"obtention d"une note supérieure ou égale à 12/20.

      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :

         1/ son numéro unique d’identification

         2/ s"il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

         3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés à l"article L.2141-1 et au 1° et 3° de l"article L.2141-4 du Code de la commande publique

         4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d"interdiction de soumissionner mentionné à l"article L.2141-2 du Code de la commande publique, c"est-à-dire :

         - une attestation de vigilance délivrée par l"URSSAF prouvant qu"il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l"obligation d"emploi des travailleurs handicapés .

         - une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l"impôt sur les sociétés ou de l"impôt sur le revenu)

         5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l"autorisation de travail mentionnée à l"article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l"article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d"embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d"ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l"étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.

         6/ le cas échéant, les pièces prévues à l"article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.

         Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l"identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.

         Chaque membre du groupement devra fournir l"ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l"ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.

         La pérennité financière de l’entreprise (critère pondéré à 20%)

         Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c’est-à-dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles. En cas de création récente, fournir tout justificatif de nature à démontrer la capacité économique et financière du candidat.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Gestion des mesures environnementales : 20%

         Le candidat présentera les mesures de gestion environnementale, et notamment les certifications qu’il possède, et qui seront mises en œuvre dans le cadre de l’exécution du marché.

         Effectifs : 20%

         Le candidat devra présenter sur les trois derniers exercices fiscaux la part (%) des cadres dans l’effectif total de l’entreprise et l"effectif total de l"entreprise.

         Références : 40%

         Le candidat détaillera ses références au travers de quatre (4) cas concrets en entreprise, qu’il choisira (4 pages maximum pour chaque cas), dont au moins un cas incluant la maintenance et le renouvellement des matériels. Les cas concrets sélectionnés devront avoir été réalisés au cours des trois derniers exercices fiscaux.

         Pour chacun de ces cas concrets, le candidat détaillera les éléments suivants :

         - Nom du client, le secteur d’activité et les effectifs du client,

         - Date et montant du marché,

         - Nature de la prestation réalisée (détailler le projet) et répartition entre maintenance préventive et curative (avec données financières), modalités de pilotage du marché, optimisations et innovations proposées, équipes, organisation et renouvellement

         - Nombre de points de restauration gérés

         - Cordonnées du contact chez le client (nom, qualité, téléphone, adresse mail).

         Il fournira une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). A défaut, le candidat fournira une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier l’exactitude auprès du client.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d"assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC Produit).

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         • Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

         • La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d"émission de la facture.

         • L"Euro est l"unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

         • Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 097-302811
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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