Subscription services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42824131)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      campus Condorcet
      8 cours des humanités
      Aubervilliers
      93322
      France
      Courriel: Marches@campus-condorcet.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_cUPxQQgsoT
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_cUPxQQgsoT
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         abonnements à des journaux, revues et périodiques scientifiques sur supports papier et/ou électronique

         Numéro de référence: 2023213ABOREV8
         
      2. Code CPV principal:
         79980000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché est relatif à la souscription d"abonnements à des journaux, revues et périodiques scientifiques sur supports papier et/ou électronique, choisis au titre à titre ou en bouquets ainsi qu"à des bases de données scientifiques électroniques. Les besoins du Campus Condorcet incluent des publications à diffusion restreinte de petits éditeurs, institutions, universités, sociétés savantes ou associations. Sont exclus du périmètre de ce marché les revues, bouquets et bases de données faisant l"objet d"un groupement de commande porté par l"abes et ceux pour lesquels l"éditeur ou un diffuseur se réserve l"exclusivité. Le marché comporte 4 lots

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no 1 : Bases de données et "Services" scientifiques électroniques

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79980000, 22200000, 72320000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         il s"agit de la fourniture d"accès à des bases de données bibliographiques avec ou sans texte intégral, à des bouquets, à des bases statistiques ou encore à des corpus de données, de textes ou d"images numériques ou numérisées

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         ce marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, une (1) fois, un (1) an, sans que la durée totale du marché n"excède quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot no 2 : Journaux, revues et périodiques sur support papier ou électronique publiés en France ou dans un pays de la Communauté européenne

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79980000, 22200000, 72320000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          journaux, revues et périodiques sur support papier ou électronique publiés en France ou dans un pays de la Communauté européenne, choisis au titre à titre, incluant des publications à diffusion restreinte de petits éditeurs, institutions, universités, sociétés savantes ou associations

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          ce marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, une (1) fois, un (1) an, sans que la durée totale du marché n"excède quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot no 3 : Périodiques publiés hors des pays de la Communauté européenne sur support papier ou électronique

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79980000, 22200000, 72320000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          périodiques publiés hors des pays de la Communauté européenne sur support papier ou électronique, incluant des publications à diffusion restreinte de petits éditeurs, institutions, universités, sociétés savantes ou associations

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          ce marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, une (1) fois, un (1) an, sans que la durée totale du marché n"excède quatre (4) ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot no 4 : Publications en série sur support papier, à parution irrégulière, mais ne comportant pas de titre propre à chaque volume

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79980000, 22200000, 72320000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          publications en série sur support papier, à parution irrégulière, mais ne comportant pas de titre propre à chaque volume

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          ce marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, une (1) fois, un (1) an, sans que la durée totale du marché n"excède quatre (4) ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-25
      Heure locale: 13:00
      

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