Miscellaneous gardening equipment (Франция - Тендер #42699136) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville d"aulnay-sous-bois Номер конкурса: 42699136 Дата публикации: 13-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu"En 2027/2028
fourniture de materiel horticole - aNNEE 2023/2024 RECONDUCTIBLE Jusqu"En 2027/2028
petits matériels thermiques
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
matériels éléctriques
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
pompes doseuses d"engrais
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
tondeuse autoportée
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
plateaux de coupe frontale
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
microtracteur avec plateau de coupe ventrale
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
broyeurs de branches
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
tonnes à eau
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
aspires feuilles
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
tondobroyeur à fléaux
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
tracteur de pente
le marché peut être reconduit par périodes successives d"un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l"objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2020, 2021 et 2022) ;-Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (2020, 2021 et 2022), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l"objet d"une annexe au Règlement de Consultation (annexe du R.C). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
juin 2027
cette consultation sera passée sous la forme d"un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par l"acheteur au fur et à mesure des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Voir l"article 1.6 du règlement de la consultation pour les montants du marché.Voir les articles 2.1 et 2.2 du règlement de la consultation pour la durée et les délais d"exécution.conformément aux dispositions des articles R.2132-7 et suivants du Code de la commande publique, les plis doivent être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 8 du règlement de consultation).Toutes les communications et tous les échanges d"informations sont également effectués par des moyens électroniques