Basic inorganic and organic chemicals (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42698916)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cté Agglomération Sophia Antipolis
      449 route des Crêtes Les Genêts BP 43
      Sophia Antipolis
      06901
      France
      Téléphone: +33 489877060
      Courriel: v.weltin@agglo-casa.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition, livraison D"Une solution de nitrate de calcium, location et mise en OEuvre de systemes D"Injection et de controle de dosage et location de detecteurs D"H2s dans les ouvrages D"Eaux USEES

      2. Code CPV principal:
         24300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation a pour objet :

         - La mise en oeuvre d"un système de traitement préventif agissant directement sur la formation de certains composés chimiques à l"origine d"une partie des nuisances olfactives au voisinage de certains ouvrages d"eaux usées. Cette mise en oeuvre concerne l"acquisition et la livraison d"une solution de Nitrate de Calcium ainsi que la location, l"installation, la mise en oeuvre, la maintenance courante et urgente et la désinstallation en fin d"exécution du présent accord-cadre, de systèmes neufs d"injection et de contrôle de dosage.

         - la location, l"installation, le paramétrage et la maintenance de détecteur d"h2s dans les ouvrages d"eaux usées.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24300000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Communauté d"agglomération Sophia Antipolis

      4. Description des prestations:
         

         la consultation a pour objet :

         - La mise en oeuvre d"un système de traitement préventif agissant directement sur la formation de certains composés chimiques à l"origine d"une partie des nuisances olfactives au voisinage de certains ouvrages d"eaux usées. Cette mise en oeuvre concerne l"acquisition et la livraison d"une solution de Nitrate de Calcium ainsi que la location, l"installation, la mise en oeuvre, la maintenance courante et urgente et la désinstallation en fin d"exécution du présent accord-cadre, de systèmes neufs d"injection et de contrôle de dosage.

         - la location, l"installation, le paramétrage et la maintenance de détecteur d"h2s dans les ouvrages d"eaux usées.

         Le montant des prestations est susceptibles de varier dans les limites suivantes :

         - pas de montant minimum annuel

         - montant maximum annuel : 500000euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
         Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée initiale de l"accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l"accord-cadre.

         L"accord-cadre pourra être reconduit 6 fois pour une même durée d"1 an.

         La reconduction est tacite.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants

         - Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

         - renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R.2142-5 à R.2142-14 du Code de la commande publique et de l"arrêté du 22 mars 2019

         - Formulaire Dc4 ou équivalent : Déclaration de sous-traitance, le cas échéant

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration de chiffre d"affaires : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique.

         - Attestation d"assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Références de service ou fournitures similaires : Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.

         - Certificats de qualifications professionnelles : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L"Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres ;

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         niveaux spécifiques minimaux exigées : Pour le transport public routier de marchandises dangereuses ou non, gazeuses, liquides pulvérulentes en vrac par citernes : ISO 9001 : 2000, certificat d"agrément des véhicules de transport de marchandises dangereuses, etc

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         les conditions d"exécution sont fixées à l"article 3-2 -Délai d"exécution des bons de commande de l"acte d"engagement.

         Le délai d"exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande. L"Entité adjudicatrice pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l"accord-cadre fixée ci-dessus.

         La durée maximale d"exécution des bons de commande, au-delà de la période de validité de l"accord-cadre, sera de trente (30) jours. Les bons de commande s"exécutant dans cette période ne pourront pas faire l"objet d"une révision de prix.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-11
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-11
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      siège de la CASA

Источник закупки

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