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Medical equipments, pharmaceuticals and personal care products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42697934)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: uniha GCS
Номер конкурса: 42697934
Дата публикации: 13-06-2023
Сумма контракта: 707 585 760 (Российский рубль) Цена оригинальная: 11 987 200 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023060820230719 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      uniha GCS
      9 rue des Tuiliers
      Lyon
      69003
      France
      Téléphone: +33 625661331
      Courriel: Catherine.rodrigues@uniha.org
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2245767&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2317059&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Groupement de Coopération Sanitaire
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        armoires sécurisées et connectées, autres solutions de stockage, systèmes RFID, prestations, options et consommables associés

        Numéro de référence: M2524
      2. Code CPV principal:
        33000000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        armoires sécurisées et connectées, autres solutions de stockage, systèmes RFID, prestations, options et consommables associés

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 11 987 200.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 13
        Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
        Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        un soumissionnaire ne peut être titulaire des lots 1 et 2. Si 1er sur 2 lots sera prioritairement attributaire lot 2 le soumis. Classé 2ème lot 1 sera attributaire de ce lot. Un soumis. Ne pourra être titulaire des lots 7 et 8.un soumis. Classé 1er sur les 2 lots sera prioritairement attributaire du lot 7 le soumissionnaire classé 2ème sur le lot 8 sera attributaire de ce lot

    2. Description
      1. Intitulé:

        armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des médicaments

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      4. Description des prestations:

        armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des médicaments

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilités de 2 reconductions de 1 an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le volume maximum estimé est de 250

      14. Intitulé:

        armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des produits de santé (dispositifs médicaux et médicaments)

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      17. Description des prestations:

        armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des produits de santé (dispositifs médicaux et médicaments)

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché : 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé: 300

      27. Intitulé:

        solution de stockage avec un fonctionnement de réassort automatique via une pesée des produits de santé

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      30. Description des prestations:

        solution de stockage avec un fonctionnement de réassort automatique via une pesée des produits de santé

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 350

      40. Intitulé:

        armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des médicaments avec un système plein vide

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      43. Description des prestations:

        armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des médicaments avec un système plein vide

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 528 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 50

      53. Intitulé:

        solution de stockage pour les produits de santé stockés en dehors d"armoires avec un système plein vide et d"étiquettes électroniques et dynamiques

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      56. Description des prestations:

        solution de stockage pour les produits de santé stockés en dehors d"armoires avec un système plein vide et d"étiquettes électroniques et dynamiques

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        le volume maximum estimé est de : 5000

      66. Intitulé:

        solution de stockage avec des bacs plein vide pour les produits de santé stockés en dehors d"armoires avec une technologie RFID

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      68. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      69. Description des prestations:

        solution de stockage avec des bacs plein vide pour les produits de santé stockés en dehors d"armoires avec une technologie RFID

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 200.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        le volume maximum estimé est de : 20

      79. Intitulé:

        solution globale de stockage et de traçabilité des dispositifs médicaux avec une technologie RFID : Armoire de stockage , Lecture mobile pour le stockage en dehors d?armoires RFID

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      81. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      82. Description des prestations:

        solution globale de stockage et de traçabilité des dispositifs médicaux avec une technologie RFID : Armoire de stockage,lecture mobile pour le stockage en dehors d?armoires RFID

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé est de 100

      92. Intitulé:

        armoire pour le stockage des dispositifs médicaux avec une technologie RFID

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      94. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      95. Description des prestations:

        armoire pour le stockage des dispositifs médicaux avec une technologie RFID

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 672 000.00 EUR
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé est : 70

      105. Intitulé:

        solution globale d"armoires sécurisées et connectées pour le stockage des produits de santé avec un logiciel de gestion commun interfaçable au système informatique de l hôpital

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      107. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      108. Description des prestations:

        solution globale d"armoires sécurisées et connectées pour le stockage des produits de santé avec un logiciel de gestion commun interfaçable au système informatique de l?hôpital*armoire sécurisée et connectée pour le stockage, la sécurisation et la traçabilité des médicaments*armoire pour le stockage des dispositifs médicaux avec une technologie RFID

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 50

      118. Intitulé:

        lecture mobile à lecture RFID pour inventorier les dispositifs médicaux pucés RFID stockés en dehors d?armoires RFID

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      120. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      121. Description des prestations:

        lecture mobile à lecture RFID pour inventorier les dispositifs médicaux pucés RFID stockés en dehors d armoires RFID

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 108 000.00 EUR
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 100

      131. Intitulé:

        dispositif mobile (de type trolley) d?inventaire automatique des dispositifs médicaux ou autres produits hospitaliers avec une technologie RFID

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      133. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      134. Description des prestations:

        dispositif mobile (de type trolley) d?inventaire automatique des dispositifs médicaux ou autres produits hospitaliers avec une technologie RFID

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 15

      144. Intitulé:

        sas rfid ou portique RFID permettant la lecture des dispositifs médicaux circulant sous ces dispositifs à destination du bloc opératoire

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      146. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      147. Description des prestations:

        sas rfid ou portique RFID permettant la lecture des dispositifs médicaux circulant sous ces dispositifs à destination du bloc opératoire

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec la possibilité de 2 reconductions de 1 an

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      153. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 15

      157. Intitulé:

        antennes RFID à apposer pour gestion de stock d"une pièce (plafonnier) ou d"un objet (table Rfid)

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        33000000, 33100000, 39173000, 50400000
      159. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        se référer à la liste 1 et 2 des adhérents Uniha

      160. Description des prestations:

        antennes RFID à apposer pour gestion de stock d"une pièce (plafonnier) ou d"un objet (table Rfid)

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée du marché 2 ans avec possibilité de 2 reconductions de 1 an

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les candidats devront répondre aux options obligatoires (Pseo) définies dans le CCTP et le BPU

      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:

        volume maximum estimé : 80

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        voir RC

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-19
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-19
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      la durée maximale est de deux (2) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire le marché tacitement 2 fois. La première période de reconduction sera d"un (1) an. La seconde période de reconduction sera d"une durée de 3 mois renouvelable tacitement 4 fois

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      le volume maximum estimé est de 250

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lyon
        184 rue Duguesclin
        Lyon
        69003
        France
        Point(s) de contact: 69003
        Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel pouvant être exercé jusqu"à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard? le 31ème jour suivant la publication d"un avis d"attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice ?Administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l"accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel pouvant être exercé jusqu"à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard? le 31ème jour suivant la publication d"un avis d"attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice ?Administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l"accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

        tribunal administratif de Lyon
        184 rue Duguesclin
        Lyon
        69003
        France
        Point(s) de contact: 69003
        Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-08

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