-
Intitulé:
lot iem 1 - iEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel)
Lot nº: IEM 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot iem 2 - iEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels)
Lot nº: IEM 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot iem 3 - iEM externes
Lot nº: IEM 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot iem 4 - iEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels et 2 fauteuils roulants électriques)
Lot nº: IEM 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot iem 5 - iEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel)
Lot nº: IEM 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot iem 6 - iEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel et 1 fauteuil roulant électrique)
Lot nº: IEM 6
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot crop 1 - cROP externes
Lot nº: CROP 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot crop 2 - cROP externes
Lot nº: CROP 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot crop 3 - cROP externes
Lot nº: CROP 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot crop 4 - cROP externes
Lot nº: CROP 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot crop 5 - cROP externes
Lot nº: CROP 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 1 - iME externe (tournée d"1 seul enfant atteint d"autisme)
Lot nº: IME 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 2 - iME internes
Lot nº: IME 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 3 - iME externes (dont 1 enfant atteint d"autisme)
Lot nº: IME 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 4 - iME externes (dont 1 enfant interne)
Lot nº: IME 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 5 - iME externes (dont 2 enfants internes et 2 enfants atteints d"autisme)
Lot nº: IME 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 7 - iME internes
Lot nº: IME 7
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 9 - iME externes (dont 1 enfant atteint d"autisme)
Lot nº: IME 9
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 10 - iME externes TSA Sofia (enfants atteints d"autisme)
Lot nº: IME 10
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
lot ime 11 - iME externes (dont 5 enfants atteints d"autisme)
Lot nº: IME 11
-
Code(s) CPV additionnel(s):
60120000
Descripteur supplémentaire: MA09
-
Lieu dexécution:
-
Description des prestations:
transport D"Enfants en situation de handicap
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires: