Hire of passenger transport vehicles with driver (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42280631)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      #france 2023
      24 rue Saint Victor
      Paris
      74004
      France
      Courriel: Contact.marches@france2023.rugby
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845980&orgAcronyme=b1o
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845980&orgAcronyme=b1o
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Groupement d"intérêt public France 2023 - Comité d"organisation de la Coupe du Monde de Rugby
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Sport
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de mise à disposition de chauffeurs professionnels pour le Comité d"organisation de la Coupe du Monde de Rugby 2023

         Numéro de référence: 2300050
         
      2. Code CPV principal:
         60170000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent Marché a pour objet la sélection de sociétés chargées de mettre à disposition des chauffeurs professionnels pendant la Coupe du Monde de Rugby. Les clauses administratives et techniques du présent Marché sont détaillées dans le Cahier des clauses particulières. En application de l"article R.2162-4 du code de la commande publique, le Marché prend la forme d"un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en valeur global de 550 000 euros (H.T.).

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 550 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 - services de chauffeurs professionnels sur Lille

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60171000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         lot 1 - services de chauffeurs professionnels sur Lille - max 30 000 euros

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 4
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2 - services de chauffeurs professionnels sur Paris

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60171000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          lot 2 - services de chauffeurs professionnels sur Paris - max 300 000 euros

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 4
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 3 - services de chauffeurs professionnels sur Nantes

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60171000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          lot 3 - services de chauffeurs professionnels sur Nantes - max 20 000 euros

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 4
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot 4 - services de chauffeurs professionnels sur Bordeaux et Toulouse

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60171000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          lot 4 - services de chauffeurs professionnels sur Bordeaux et Toulouse - max 60 000 euros

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 4
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          lot 5 - services de chauffeurs professionnels sur Marseille et Nice

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          60171000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          lot 5 - services de chauffeurs professionnels sur Marseille et Nice - max 80 000 euros

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 4
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          lot 6 - services de chauffeurs professionnels sur Lyon et Saint-Etienne

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          60171000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          lot 6 - services de chauffeurs professionnels sur Lyon et Saint-Etienne - max 60 000 euros

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 4
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-26
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-26
      Heure locale: 13:00
      

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