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Training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42280328)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: région Nouvelle Aquitaine
Номер конкурса: 42280328
Дата публикации: 26-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023052320230621 12:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      région Nouvelle Aquitaine
      14 rue François de Sourdis
      Bordeaux
      33077
      France
      Courriel: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582133&orgAcronyme=cr-aquitaine
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&id=582133&orgAcronyme=cr-aquitaine

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés

        Numéro de référence: 2023I000S01551
      2. Code CPV principal:
        80500000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        accord-Cadre à bons de commande avec maximum et 6 lots - procédure adaptée articles L2123-1 et R2123-1 3°

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés Lot 1 - cACES R482 Engins de chantier

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        accord-Cadre à bons de commande - maximum HT période 1 : 50 360euro(s). Reconduction période 2 : 50 360euro(s) (H.T.). Reconduction période 3 : 50 360euro(s) (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      14. Intitulé:

        plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés Lot 2 - r484 - ponts roulants et portiques

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        accord-Cadre à bons de commande - maximum HT période 1 : 2 500euro(s). Reconduction période 2 : 2 500euro(s) (H.T.). Reconduction période 3 : 2 500euro(s) (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      27. Intitulé:

        plan de formation des agents de la RNA: obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés Lot 3 R485 Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        accord-Cadre à bons de commande - maximum HT période 1 : 17 550euro(s). Reconduction période 2 : 17 550euro(s) (H.T.). Reconduction période 3 : 17 550euro(s) (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      40. Intitulé:

        plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés Lot 4 - r486 - plateformes élévatrices mobiles de personnel

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        accord-Cadre à bons de commande - maximum HT période 1 : 52 250euro(s). Reconduction période 2 : 52 250euro(s) (H.T.). Reconduction période 3 : 52 250euro(s) (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      53. Intitulé:

        plan de formation des agents de la RNA : obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés Lot 5 - r489 - chariots de manutention automoteurs à conducteur porté

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        accord-Cadre à bons de commande - maximum HT période 1 : 33 600euro(s). Reconduction période 2 : 33 600euro(s) (H.T.). Reconduction période 3 : 33 600euro(s) (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      66. Intitulé:

        plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d"une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés Lot 6 - matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse)

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        80500000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        accord-Cadre à bons de commande - maximum HT période 1 : 4 900euro(s). Reconduction période 2 : 4 900euro(s) (H.T.). Reconduction période 3 : 4 900euro(s) (H.T.).

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-21
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-21
      Heure locale: 12:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le nombre de période de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Bordeaux
        9 rue Tastet
        Bordeaux
        33000
        France
        Point(s) de contact: 33000
        Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
        103 bis rue Belleville
        Bordeaux
        33063
        France
        Point(s) de contact: 33063
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif
        9 rue Tastet
        Bordeaux
        33000
        France
        Point(s) de contact: 33000
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-05-23

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