Catering services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42278840)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de cannes
      place Cornut Gentille, Cs 30140
      Cannes
      06406
      France
      Téléphone: +33 497064550
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Fax: +33 497064540
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations De Service Traiteurs Et Receptions Hors Restauration Collective

         Numéro de référence: 20230427
         
      2. Code CPV principal:
         55520000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations du marché font l"objet de 4 lotslot 1 : CocktailsLot 2 : Cocktails PalaisLot 3 : Repas (hors restauration collective)lot 4 : Sandwichs-Paniers repas-plaques pizzas/pissaladières-quiches/tourtes-mini viennoiseries-chouquettes-frangipane-brioche des Rois

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         cocktails

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         55523000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         cannes 06400 - cannes

      4. Description des prestations:
         

         cocktails

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          par an :Montant minimum : 2 000 euro(s) HtMontant maximum : 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      14. Intitulé:
          

          cocktails Palais des Festivals

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          55523000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cannes 06400 - cannes

      17. Description des prestations:
          

          cocktails Palais des Festivals

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          par an :Montant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      27. Intitulé:
          

          repas (hors restauration collective)

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          55523000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cannes 06400 - cannes

      30. Description des prestations:
          

          repas (hors restauration collective)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          par an :Montant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 200 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      40. Intitulé:
          

          sandwichs, paniers repas

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          55523000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cannes 06400 - cannes

      43. Description des prestations:
          

          sandwichs, paniers repas

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          par an :Montant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 80 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"exclusions de la procédure de passation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d"un virementle taux des intérêts moratoires: égal au taux d"intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l"indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 eurosles crédits nécessaires au financement de l"opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel sur fonds propres

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-03
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      marie de Cannes

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