Parts and accessories of machine tools (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41926726)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      smitred Ouest d"armor
      valorys - site du Quelven
      Pluzunet
      22140
      France
      Téléphone: +33 296546510
      Courriel: accueil@valorys.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.megalis.bretagne.bzh
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Groupement de collectivités (syndicat mixte)
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: traitement des déchets ménagers
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pièces d"usures et pièces d"entretien courant des matériels spécifiques de traitement des déchets végétaux et du bois. Lots 1 à 10

         Numéro de référence: 2023.1.4
         
      2. Code CPV principal:
         42670000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de pièces (pièces d"usures et pièces d"entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du SMITRED Ouest d"armor (un retourneur enjambeur, six broyeurs rapides, un broyeur lent, un broyeur électrique, trois cribles et un convoyeur overband sur châssis).

         Accord cadre à bons de commande en appel d"offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no 1 : 80 000,00 euro maximum, lot no 2 : 40 000,00 euro maximum, lot no 3 : 30 000,00euro maximum, lot no 4 : 100 000,00 euro maximum, lot no 5: 60 000,00 euro maximum, lot no6 : 100 000,00 euro maximum, lot no7 : 100 000,00 euro maximum, lot no8 : 100 000,00 euro maximum, lot no9 : 50 000,00 euro maximum, lot no10 : 100 000,00 euro maximum

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 040 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque WILLIBALD

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         42670000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      4. Description des prestations:
         

         fourniture d"outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque Willibald.

         Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 80 000 euro (H.T.)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 60 %
         Prix - Pondération: 40 %
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         accord-Cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          racleurs pour broyeurs SR 5000, marque WILLIBALD

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000, marque WILLIBALD

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: le valeur technique / Pondération: 40 %
          Prix - Pondération: 60 %
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord-Cadre mono-attributaire, d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent CRAMBO 5000d marque KOMPTECH

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      30. Description des prestations:
          

          fourniture d"outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent CRAMBO 5000d marque Komptech.

          Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 30 000 euro (H.T.)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 40 %
          Prix - Pondération: 60 %
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord-Cadre mono-attributaire, d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque WILLIBALD et convoyeur overband sur châssis

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      43. Description des prestations:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque WILLIBALD et convoyeur overband sur châssis.

          Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 30 %
          Prix - Pondération: 70 %
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord-Cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fourniture de pièces pour entretien courant pour cribles MULTISTAR L3

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      56. Description des prestations:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles MULTISTAR L3.

          Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 60 000 euro (H.T.)

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 30 %
          Prix - Pondération: 70 %
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord-Cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneur KOMPTECH X53

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      69. Description des prestations:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneur KOMPTECH X53.

          Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 30 %
          Prix - Pondération: 70 %
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord-Cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000d

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      82. Description des prestations:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000 D.

          Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 30 %
          Prix - Pondération: 70 %
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          accord-Cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeur shark ep 5500

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          42670000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      95. Description des prestations:
          

          fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur shark ep 5500.

          Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 30 %
          Prix - Pondération: 70 %
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Accord-Cadre mono-attributaire, d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           outils et supports outils pour broyeurs shark ep 5500

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           42670000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      108. Description des prestations:
           

           fourniture d"outils et supports outils pour broyeurs shark ep 5500.

           Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 50 000 euro (H.T.)

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 60 %
           Prix - Pondération: 40 %
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           accord-Cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeur CRAMBO 6000e

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           42670000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

      121. Description des prestations:
           

           fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur CRAMBO 6000e.

           Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: la valeur technique / Pondération: 40 %
           Prix - Pondération: 60 %
           
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           accord cadre mono-attributaire d"une durée initiale d"un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d"une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d"engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;

         - déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;

         - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

         - lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;

         - déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.

         - Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         présentation d"une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-13
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-13
      Heure locale: 11:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      séance non publique

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