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Special-purpose road passenger-transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41926319)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ctre hospitalier intercom alpes du sud
Номер конкурса: 41926319
Дата публикации: 17-05-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023051220230613 12:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  ctre hospitalier intercom alpes du sud
  1 Place Auguste Muret BP 101
  Gap Cedex
  05007
  France
  Téléphone: +33 492402804
  Courriel: Cellulemarches@chicas-gap.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2300221&orgAcronyme=x7c
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Etablissement de santé, Centre Hospitalier
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    marché de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres pour le Groupement de Commandes du GHT des Alpes du Sud - tst23
    Numéro de référence: 046-2022
  2. Code CPV principal:
    60130000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    marchés de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres du CHICAS Sites de Gap et de Sisteron, du CH d"embrun, du CH d"aiguilles-queyras, du CH des Escartons à Briançon , du CH Buech-Durance à Laragne et du CH de Barcelonnette pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - tst23
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés chicas gap y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Gapençais
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés chicas gap y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Gapençais
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis chicas gap y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Gapençai
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis chicas gap y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Gapençais
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés chicas site de sisteron y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Sisteronais
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés chicas site de sisteron y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Sisteronais
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis chicas site de sisteron y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Sisteronais
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis chicas site de sisteron y compris patient relevant de l"hospitalisation à Domicile du bassin Sisteronais
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés chicas had bassin Briançonnais
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés chicas had bassin Briançonnais
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis chicas had bassin Briançonnais
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis chicas had bassin Briançonnais
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés chicas had bassin Embrunais
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés chicas had bassin Embrunais
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis chicas had bassin Embrunais
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis chicas had bassin Embrunais
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés chicas had bassin Laragnais
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés chicas had bassin Laragnais
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis chicas had bassin Laragnais
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis chicas had bassin Laragnais
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés cheb briancon
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés cheb briancon
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis cheb briancon
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis cheb briancon
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés chbd laragne et ses structures extérieures (Laragne, Gap, Embrun et Briançon)
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés chbd laragne et ses structures extérieures (Laragne, Gap, Embrun et Briançon)
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis chbd laragne et ses structures extérieures (Laragne, Gap, Embrun et Briançon)
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis chbd laragne et ses structures extérieures (Laragne, Gap, Embrun et Briançon)
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés ch embrun
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés ch embrun
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis ch embrun
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis ch embrun
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés ch aiguilles
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés ch aiguilles
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis ch aiguilles
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  224. Lieu dexécution:
  225. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis ch aiguilles
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  231. Information sur les options:
    Options: non
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    transports sanitaires couchés ch barcelonnette
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    85143000
  237. Lieu dexécution:
  238. Description des prestations:
    
    transports sanitaires couchés ch barcelonnette
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  244. Information sur les options:
    Options: non
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    transports sanitaires assis ch barcelonnette
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    60130000
  250. Lieu dexécution:
  251. Description des prestations:
    
    transports sanitaires assis ch barcelonnette
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le marché est conclu pour une période d"un an à compter du de l"accusé de réception de la notification du marché, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 4 ans
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  257. Information sur les options:
    Options: non
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-06-13
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-06-13
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal Administratif de Marseille
  22 rue de Breteuil
  Marseille Cedex 06
  13281
  France
  Point(s) de contact: 13281
  Téléphone: +33 491134813
  Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
Date d’envoi du présent avis
2023-05-12

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