Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924899)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ccas du Havre
      3 Place Albert René, Cs 60863
      Le Havre
      76086
      France
      Téléphone: +33 235194561
      Courriel: ccas-marchespublics@lehavre.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.mpe76.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.mpe76.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: action sociale
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture De Denrees Alimentaires

      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires à destination des Résidences Autonomie, des Epiceries Sociales, des Clubs des aînés, du siège social du Centre Communal d"action Sociale de la ville du Havre. Le marché concerne la fourniture de denrées alimentaires issue de la filière conventionnelle, ainsi que la fourniture de denrées alimentaires entrant dans la loi Egalim et issue de l"agriculture biologique.Il est décomposé en 12 lots:lot no1: CharcuterieLot no2: Viandes et volailles fraîcheslot no3: Produits surgelés Résidences AutonomieLot no4: Fruits et légumes frais issus de la filière conventionnellelot no5: Fruits et légumes frais issus des circuits-courts et biologiqueslot no6: oeufs et produits laitiers issus de la filière conventionnellelot no7: oeufs et produits laitiers issus des circuits-courts et biologiqueslot no8: Produits d"épicerielot no9: Produits frais de la merlot no10: BoissonsLot no11: PainsLot no12: Surgelés Epiceries Sociales

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         charcuterie

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15131120, 15894000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          viandes de boucherie et volailles fraiches

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15110000, 15894000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 8 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 48 000 euro(s) (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          produits surgelés Résidences Autonomie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 15894000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fruits et légumes frais issus de la filière conventionnelle

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000, 15894000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 18 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fruits et légumes frais issus des circuits-courts et biologiques

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000, 15894000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          oeufs et produits laitiers issus de la filière conventionnelle

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000, 15894000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          oeufs et produits laitiers issus des circuits-courts et biologiques

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000, 15894000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          produits d"épicerie

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15894000, 15894000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          montant minimum annuel : 70 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           produits frais de la mer

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           03310000, 15894000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           boissons

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           15930000, 15894000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           pains

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           15811100, 15894000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           surgelés Epiceries Sociales

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           15896000, 15894000
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période d"un an à compter du1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite soit pour une durée totale de 4 ans

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Le dossier à remettre par les concurrents comprendra les pièces suivantes :Justificatifs candidature-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l"engager. Et, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,-une déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique,-Formulaires Dc1 et Dc2 complétés et signés.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures relatives à l"objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.En application de l"article R. 2144-2 du Code de la Commande Publique, il pourra être demandé aux entreprises dont les éléments de candidatures sont incomplets, de fournir les justificatifs manquants dans un délai inférieur à 8 jours à compter de la réception de la demande

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         a l"appui de sa proposition, le candidat devra fournir un échantillon pour chacun des produits suivants en respectant les conditionnements indiqués au Bordereau des Prix (quantités indicatives entre parenthèse) :Lot no 1 : Charcuterie-Saucisson à l"ail fumé tranché (200 g)-terrine de campagne pur porc (mini 200 g)-jambon blanc tranché (4 tranches)lot no 2 : Viandes de boucherie et volailles fraiches-aucun Echantillon N"Est DemandeLot no 3 : Produits surgelés Résidences Autonomie-Frites 9 x 9 mm (sachet de 2,5 kg)-friand garni à l"emmental (6 pièces)-crevettes bouquet 60/90 pièces au Kg (500g)lot no 4 : Fruits et légumes frais issus de la filière conventionnelle-assortiment de fruits et légumes de saison (2 fruits et 2 légumes au choix du candidat)lot no 5 : Fruits et légumes frais issus des circuits-courts et biologiques-assortiment de fruits et légumes de saison (2 fruits et 2 légumes au choix du candidat)lot no 6 : oeufs et produits laitiers issus de la filière conventionnelle-camembert (1 pièce)-bloc emmental (1 pièce 250 g)-petit-suisse nature en pot de 60 g (6 pots)-yaourt nature 125g (6 pots)lot no 7 : oeufs et produits laitiers issus des circuits-courts et biologiques-yaourts nature 125 g (x4)-crème pasteurisée fermière (1 pot de 250g)-beurre doux frais (1 plaquette 250g)lot no 8 : Produits d"épicerie-biscuits moelleux individuels marbrés 40g (6)-compote de pommes bio - coupelles - (6)-haricots verts extra-fins 4/4- (1 boite)-petits pois carotte extra-fins 4/4- (1 boite)lot no 9 : Produits frais de la mer-aucun Echantillon N"Est DemandeLot no10: Boissons-Jus d"orange en brick 100% pur jus sans sucre ajouté 1 l (1)-crémant ou similaire (brut) 75 cl (1)-vin rouge Aoc 75 cl (Bordeaux / Val de Loire ou Sud-Ouest) (1)-vin blanc Aoc 75 cl (Val de Loire) (1)-vin rouge en cubit (Bib) (Bordeaux / Val de Loire ou Sud-Ouest) (1)lot no 11 : Pains1pain bio 400 g (1)-pain boule individuel (3)-pain de mie (1)lot no 12 : Produits surgelés épiceries sociales-cordon bleu de dinde (4 pièces)-escalope de dinde (4 Pièces)Ces échantillons seront gratuits et non repris. En aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat.Ces échantillons devront être envoyés à l"adresse suivante le mercredi 21 juin 2023 avant 16 h 00.Résidence Autonomie Irène Joliot Curie - 216 rue Irène Joliot Curie - 76620 Le HavreAvec la mention : " Echantillons - fourniture de denrées alimentairestout au long du marché, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l"échantillon.Attention : Seuls les échantillons devront être livrés à l"adresse indiquée ci-dessus

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-16
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-16
      Heure locale: 16:30
      

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