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Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924820)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: angers Loire Métropole
Номер конкурса: 41924820
Дата публикации: 17-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023051220230609 14:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      angers Loire Métropole
      Angers
      France
      Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alm.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://alm.marches-securises.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        marché de fourniture de produits d"entretien

        Numéro de référence: A23ACHATSGGPDTSENTRE
      2. Code CPV principal:
        39830000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        par application de l"article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Angers Loire Métropole, agissant en qualité de coordonnateur d"un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre :

        Angers Loire Métropole, ville d"angers, le CCAS d"angers, les communes d"avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Écouflant, Écuillé, Le Plessis Grammoire, Les Ponts de Cé, Loire-Authion, Longuenée-En-Anjou, Montreuil Juigné, Mûrs Érigné, Sarrigné, Saint Martin du Fouilloux, Verrières-En-Anjou

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        acquisition de ouates et savons

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33711900, 33760000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fourniture de ouates et savons

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
        Prix - Pondération: 50
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 3 919 200.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        reconductible 3 fois pour un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        montant maximum par période 979 800euro HT - estimation du montant 460 500euro (H.T.).

        Echantillons à remettre (cf. Règlement de consultation)

      14. Intitulé:

        acquisition de produits d"entretien (chimie, droguerie et petit matériel)

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39830000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        angers Loire Métropole

      17. Description des prestations:

        fourniture de produits d"entretien

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
        Prix - Pondération: Prix des prestations
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 922 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        marché d"un an reconductible trois fois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        montant maximum par période 922 000euro HT - estimation du montant 395 450euro (H.T.).

        Echantillons à remettre (cf. Règlement de consultation)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        voir règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverteJustification:

      réponse dématérialisée

    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-09
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-09
      Heure locale: 14:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      sans objet

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      dans 4 ans

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utilisée
    3. Informations complémentaires

      montant maximum par période 979 800euro HT - estimation du montant 460 500euro (H.T.).

      Echantillons à remettre (cf. Règlement de consultation)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile Gloriette BP 24111
        Nantes Cedex 1
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile Gloriette BP 24111
        Nantes Cedex 1
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile Gloriette BP 24111
        Nantes Cedex 1
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-05-12

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