Fruit, vegetables and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924774)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental des Vosges
      8, rue de la Préfecture
      Epinal Cedex 09
      88088
      France
      Téléphone: +33 0329298787
      Courriel: commandepublique@vosges.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille -relance des lots no3, 4, 6, 7 et 9

         Numéro de référence: F22018
         
      2. Code CPV principal:
         15300000, 15500000, 15894700, 15896000, 15300000, 03310000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, 6, 7 et 9. Il s"agit d"un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots et chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l"émission de bons de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d"intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d"articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires ainsi que les modalités de variation des prix. Les lots 1,2, 5 et 8 ont fait l"objet d"une précédente procédure

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 999 999 999.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits laitiers et avicoles

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15500000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille : produits laitiers et avicoles. Montant de l"accord-cadre : montant minimum : 13 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Information sur les options:
         Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         

         l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu"au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L"Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026

      9. Intitulé:
         

         epicerie

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          15894700
          
      11. Lieu dexécution:
          
      12. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille : épicerie. Montant de l"accord-cadre : montant minimum : 15 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      14. Information sur les options:
          Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu"au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L"Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026

      17. Intitulé:
          

          surgelés

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000
          
      19. Lieu dexécution:
          
      20. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille : surgelés. Montant de l"accord-cadre : montant minimum : 14 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Diversité / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      22. Information sur les options:
          Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu"au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L"Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026

      25. Intitulé:
          

          fruits et légumes

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000
          
      27. Lieu dexécution:
          
      28. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille : fruits et légumes. Montant de l"accord-cadre : montant minimum : 13 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht

      29. Critères d’attribution:
          
      30. Information sur les options:
          Options: non
      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu"au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L"Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026

      33. Intitulé:
          

          poisson frais

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          03310000
          
      35. Lieu dexécution:
          
      36. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l"enfance et de la Famille : poisson frais. Montant de l"accord-cadre : montant minimum : 1 500,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Diversité / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      38. Information sur les options:
          Options: non
      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu"au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L"Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026

3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 234-674078
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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