Wood fuels (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924036)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      departement de l isere
      7 rue Fantin Latour
      Grenoble
      38022
      France
      Téléphone: +33 476003838
      Courriel: marches-publics@isere.fr
      Fax: +33 476003835
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de combustible bois granulé pour les services du Département de l"isère (2 lots)

         Numéro de référence: F23dcet-Fp01
         
      2. Code CPV principal:
         09111400
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s"agit de la fourniture et livraison de combustible bois type granulés pour les services du Département de l"isère sur différents sites du Département.Le présent marché est concerné par le groupement d"achat que le Département de l"isère a constitué avec les établissements publics d"enseignement (collèges publics de l"isère)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 640 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09111400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         département de l"isère 38000 - département de l"isère

      4. Description des prestations:
         

         bois Granulé - secteur Matheysine et Trièves - territoire Oisans - grésivaudan - agglomération Grenobloise - vercors - sud Grésivaudan

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Mode opératoire de contrôle de la qualité du combustible / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Mode opératoire pour la qualité de la livraison / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Certification de la gestion durable des forêts à partir desquelles est produit le combustible / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 040 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du Ccap

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          mini sur la période initiale: 16 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 520 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction

      14. Intitulé:
          

          bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          09111400
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département de l"isère 38000 - département de l"isère

      17. Description des prestations:
          

          bois granulé - secteur Haut Rhône Dauphinois - porte des Alpes - vals du Dauphiné - isère Rhodanienne - voironnais Chartreuse - bièvre

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Mode opératoire de contrôle de la qualité du combustible / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Mode opératoire pour la qualité de la livraison / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Certification de la gestion durable des forêts à partir desquelles est produit le combustible / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du Ccap

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          mini sur la période initiale: 6 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconductionmaxi sur la période initiale: 300 000 euro(s) Ht, montant identique sur la période de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières annéesdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Ressources propres du Département de l Isère, y compris les emprunts

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-16
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-20
      Heure locale: 14:00
      

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