Главная Иностранные тендеры и госзакупки Тендеры Франции

Accommodation cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41476849)

Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением:

Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Nové Gestion (75)
Номер конкурса: 41476849
Дата публикации: 05-05-2023
Сумма контракта: 43 188 102 (Российский рубль) Цена оригинальная: 731 649 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

Продвигайте Вашу продукцию на мировые рынки

Доступ к полной информации по данной закупке закрыт.
Зарегистрируйтесь для получения бесплатных рассылок по новым тендерам и просмотра дополнительной информации.
.

Регистрация

2023050220230522 10:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for one lot onlyThe most economic tenderHousing and community amenities01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  Nové Gestion (75)
  7D rue de Chatillon
  RENNES
  35000
  France
  Courriel: scanto@aiguillon.com
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-securises.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Structure de coopération entre organismes HLM
5. Activité principale:
  Logement et équipements collectifs
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations
  2. Code CPV principal:
    90911100
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 731 649.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    un seul lot
2. Description
  1. Intitulé:
    
    Départements 22/29/35/56/44
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 94 762.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    Départements 14/27/37/49/50/72/85
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 36 242.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    Département 18/28/41/45/61/76/89
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 26 932.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    Départements 02/08/10/51/52
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 84 465.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    Départements 54/55/57/88
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 93 925.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    Départements 67/68
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 37 500.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    départements 21/25/39/70/71/90
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 31 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    Département 59
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    Département 69
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 29 700.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    Département 38
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 850.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    Département 73/74
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 3 900.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    Département 01
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 13 800.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    Département 63
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 3 750.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    Département 83 (partiel)
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
    
    83 VAR (TOULON-LA VALETTE DU VAR-LA SEYNE -ST MANDRIER-CUERS-PIERREFEU DU VAR-HYERES-PORQUEROLLES )
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 28 229.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    Département 83 (partiel) + 06
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
    
    83 VAR (DRAGUIGNAN/TRANS EN PROVENCE / MONFERRAT -SAINT RAPHAEL -LE CANNET DES MAURES -FREJUS-LE LUC EN PROVENCE) + 06
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 15 300.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    département 13 (partiel 1)
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
    
    13 BOUCHE DU RHONE (SALON DE PROVENCE -ISTRES-MARTIGUES -AIX EN PROVENCE -SAINT CHAMAS-MIRAMAS)
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 21 600.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    Département 13 (partiel 2)
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
    
    13 BOUCHE DU RHONE (MARSEILLE -AUBAGNE -CARNOUX EN PROVENCE - LA CIOTAT )
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 25 650.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    Département 84/05/04
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  224. Lieu dexécution:
  225. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 3 900.00 EUR
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: non
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    Départements 66/11/12
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  237. Lieu dexécution:
  238. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 3 900.00 EUR
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: non
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    Département 30
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  250. Lieu dexécution:
  251. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 8 250.00 EUR
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  257. Information sur les options:
    Options: non
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
  261. Intitulé:
    
    Département 84
    Lot nº: 21
  262. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  263. Lieu dexécution:
  264. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  265. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  266. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 15 750.00 EUR
  267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  269. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  270. Information sur les options:
    Options: non
  271. Informations sur les catalogues électroniques:
  272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  273. Informations complémentaires:
  274. Intitulé:
    
    20 CORSE (PORTO VECCHIO-VENTISERI-BASTIA-SISCO-SOLENZARA-BONIFACIO-SAN NICOLAO)
    Lot nº: 22
  275. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  276. Lieu dexécution:
  277. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  278. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  279. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 16 650.00 EUR
  280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  282. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  283. Information sur les options:
    Options: non
  284. Informations sur les catalogues électroniques:
  285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  286. Informations complémentaires:
  287. Intitulé:
    
    20 CORSE (CALVI-ILE ROUSSE)
    Lot nº: 23
  288. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  289. Lieu dexécution:
  290. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  291. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  292. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 100.00 EUR
  293. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  294. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  295. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  296. Information sur les options:
    Options: non
  297. Informations sur les catalogues électroniques:
  298. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  299. Informations complémentaires:
  300. Intitulé:
    
    20 CORSE (AJACCIO)
    Lot nº: 24
  301. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  302. Lieu dexécution:
  303. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  304. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  305. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 200.00 EUR
  306. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  307. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  308. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  309. Information sur les options:
    Options: non
  310. Informations sur les catalogues électroniques:
  311. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  312. Informations complémentaires:
  313. Intitulé:
    
    26 VALENCE
    Lot nº: 25
  314. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  315. Lieu dexécution:
  316. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  317. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  318. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 550.00 EUR
  319. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  320. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  321. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  322. Information sur les options:
    Options: non
  323. Informations sur les catalogues électroniques:
  324. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  325. Informations complémentaires:
  326. Intitulé:
    
    ANGOULEME COGNAC
    Lot nº: 26
  327. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  328. Lieu dexécution:
  329. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  330. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  331. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 3 500.00 EUR
  332. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  333. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  334. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  335. Information sur les options:
    Options: non
  336. Informations sur les catalogues électroniques:
  337. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  338. Informations complémentaires:
  339. Intitulé:
    
    BORDEAUX BISCAROSSE
    Lot nº: 27
  340. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  341. Lieu dexécution:
  342. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  343. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  344. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 36 242.00 EUR
  345. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  346. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  347. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  348. Information sur les options:
    Options: non
  349. Informations sur les catalogues électroniques:
  350. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  351. Informations complémentaires:
  352. Intitulé:
    
    LA COURTINE
    Lot nº: 28
  353. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  354. Lieu dexécution:
  355. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  356. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  357. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 500.00 EUR
  358. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  359. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  360. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  361. Information sur les options:
    Options: non
  362. Informations sur les catalogues électroniques:
  363. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  364. Informations complémentaires:
  365. Intitulé:
    
    MONT DE MARSAN BIARRITZ
    Lot nº: 29
  366. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  367. Lieu dexécution:
  368. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  369. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  370. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
  371. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  372. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  373. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  374. Information sur les options:
    Options: non
  375. Informations sur les catalogues électroniques:
  376. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  377. Informations complémentaires:
  378. Intitulé:
    
    PAU TARBES
    Lot nº: 30
  379. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  380. Lieu dexécution:
  381. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  382. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  383. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 13 500.00 EUR
  384. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  385. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  386. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  387. Information sur les options:
    Options: non
  388. Informations sur les catalogues électroniques:
  389. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  390. Informations complémentaires:
  391. Intitulé:
    
    POITIERS FONTENAY LE COMTE
    Lot nº: 31
  392. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  393. Lieu dexécution:
  394. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  395. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  396. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
  397. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  398. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  399. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  400. Information sur les options:
    Options: non
  401. Informations sur les catalogues électroniques:
  402. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  403. Informations complémentaires:
  404. Intitulé:
    
    LA ROCHELLE SAINTES
    Lot nº: 32
  405. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  406. Lieu dexécution:
  407. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  408. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  409. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
  410. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  411. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  412. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  413. Information sur les options:
    Options: non
  414. Informations sur les catalogues électroniques:
  415. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  416. Informations complémentaires:
  417. Intitulé:
    
    TOULOUSE CASTRES PAMIERS MAUTAUBAN CAYLUS
    Lot nº: 33
  418. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911100
  419. Lieu dexécution:
  420. Description des prestations:
    
    Prestations de mise en propreté des logements entre deux locations dans les logements du patrimoine du Ministère des Armées géré par la société Nové Gestion.
  421. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  422. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
  423. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 7
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2023. Il pourra faire l"objet d"une reconduction expresse de 6 mois moyennant un préavis de 2 mois.
  424. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  425. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  426. Information sur les options:
    Options: non
  427. Informations sur les catalogues électroniques:
  428. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  429. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverteJustification:
  Cette consultation est lancée afin de pallier à un pic d"activité lié au Plan Annuel de Mutation du Ministère des Armées que notre prestataire actuel, défaillant, n"est pas en mesure d"absorber. L"urgence simple est utilisée afin de pouvoir répondre à nos obligations envers le Ministère des Armées
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
  Dans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:
  Multi-attributaires uniquement pour les lots 22/29/35/56/44
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-05-22
  Heure locale: 10:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-05-22
  Heure locale: 10:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  Tribunal Judicaire de Rennes
  7 Rue Pierre Abélard
  RENNES
  35000
  France
  Point(s) de contact: 35000
  Téléphone: +33 029965373
  Courriel: tgi-rennes@justice.fr
  Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  Tribunal Judicaire de Rennes

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция

Кроме мониторинга зарубежных тендеров для ведения успешного бизнеса изучите информацию о стране: какая продукция экспортируется и импортируется и на какие суммы. Определите коды ТН ВЭД интересующей вас продукции.

Экспорт Импорт

Еще тендеры и закупки за эти даты

05-05-2023 Control, safety or signalling equipment for roads.

05-05-2023 Business and management consultancy services.

05-05-2023 Machinery for working rubber or plastics.

05-05-2023 Cooling and ventilation equipment.

05-05-2023 Individual equipment.

05-05-2023 Foundation work.

Copyright © 2008-2025, TenderGURU
Все права защищены. Полное или частичное копирование запрещено.
При согласованном использовании материалов сайта TenderGURU.ru необходима гиперссылка на ресурс.
Электронная почта: info@tenderguru.ru
Многоканальный телефон 8-800-555-89-39
с любого телефона из любого региона для Вас звонок бесплатный!

Портал отображает информацию о закупках, публикуемых в сети интернет
и находящихся в открытом доступе, и предназначен для юрлиц и индивидуальных предпринимателей,
являющихся участниками размещения государственного и коммерческого заказа. Сайт использует Cookie, которые нужны для авторизации пользователя.
На сайте стоят счетчики Яндекс.Метрика, Google Analytics и LiveInternet,
которые нужны для статистики посещения ресурса.

Политика обработки персональных данных tenderguru.ru