Teaching supplies (Франция - Тендер #41476578) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de Triel sur Seine Номер конкурса: 41476578 Дата публикации: 05-05-2023 Сумма контракта: 2 065 996 (Российский рубль) Цена оригинальная: 35 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour fournitures scolaires et périscolaires
Reference number: 2023MF06accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l"achat de fournitures scolaires, à destination des écoles élémentaires et maternelles, et des structures périscolaires et extrascolaires de la Ville de Triel-Sur-Seine
écoles élémentaires, maternelles, et structures périscolaires et extrascolaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l"achat de fournitures scolaires, à destination des écoles élémentaires et maternelles, et des structures périscolaires et extrascolaires de la Ville de Triel-Sur-Seine
reconduction tacite, sauf renonciation expresse par le pouvoir adjudicateur au moins 30 jours avant la date de reconduction
triel-Sur-Seine
Information about authorised persons and opening procedure:M. le maire ou Adjointe au Maire déléguée
M. le maire ou Adjointe au Maire déléguée
référé pré contractuel : avant la signature de l"accord-cadre par la commune
référé contractuel : dans les 6 mois suivant la signature de l"accord-cadre
recours au fond pour excès de pouvoir : dans les 2 mois de la décision de signer
référé pré contractuel : avant la signature de l"accord-cadre par la commune
référé contractuel : dans les 6 mois suivant la signature de l"accord-cadre
recours au fond pour excès de pouvoir : dans les 2 mois de la décision de signer
tribunal administratif de Versailles