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Tools (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41476370)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: commune de Beausoleil
Номер конкурса: 41476370
Дата публикации: 05-05-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023050220230605 12:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  commune de Beausoleil
  27 boulevard de la république
  Beausoleil
  06240
  France
  Téléphone: +33 497114600
  Courriel: marche-public@villedebeausoleil.fr
  Fax: +33 497114608
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-securises.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
  au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et espaces verts de la commune et du CCAS de Beausoleil
    Numéro de référence: 2023007-01_17
  2. Code CPV principal:
    44510000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d"espaces verts - quelle que soit la marque - régulièrement utilisés par les Services Techniques de la Ville et le CCAS Beausoleil. Les prestations feront l"objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l"accord-cadre
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    néant
2. Description
  1. Intitulé:
    
    fournitures de voirie
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    44512600
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    fournitures de voirie
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 1 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
  14. Intitulé:
    
    outillage de propreté urbaine
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    90600000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    outillage de propreté urbaine
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 2 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
  27. Intitulé:
    
    produits de propreté urbaine
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    90600000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    produits de propreté urbaine
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 3 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
  40. Intitulé:
    
    produits phytosanitaires et amendements
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    14212410
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    produits phytosanitaires et amendements
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 4 de l"accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).
  53. Intitulé:
    
    outillage espaces verts
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    44512000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    outillage espaces verts
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 5 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).
  66. Intitulé:
    
    fournitures de Signalisation horizontale
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    44812320
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    fournitures de Signalisation horizontale
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 6 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) (H.T.).
  79. Intitulé:
    
    signalisation verticale et mobilier urbain
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    44423400
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    signalisation verticale et mobilier urbain
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 7 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
  92. Intitulé:
    
    outillage et matériel de plomberie
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    44115210
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    outillage et matériel de plomberie
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 8 de l"accord-cadre : Pour la Commune : Montant minimum annuel : 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
  105. Intitulé:
    
    outillage et matériel électrique
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    31000000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    outillage et matériel électrique
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 9 de l"accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 400 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
  118. Intitulé:
    
    fournitures et outillages de maçonnerie
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    44510000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    fournitures et outillages de maçonnerie
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 10 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
  131. Intitulé:
    
    outillage électroportatif
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    42640000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    outillage électroportatif
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 11 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 500 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).
  144. Intitulé:
    
    outillage divers d"entretien
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    44512000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    outillage divers d"entretien
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 12 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 250 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
  157. Intitulé:
    
    outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    43830000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    montant du lot 13 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
  170. Intitulé:
    
    quincaillerie
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316400
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    quincaillerie
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 14 de l"accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).
  183. Intitulé:
    
    métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    44500000
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 15 de l"accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).
  196. Intitulé:
    
    faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    44800000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 16 de l"accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).
  209. Intitulé:
    
    menuiserie, Boiserie
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    42642100
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    menuiserie, Boiserie
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: non
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
    
    montants du lot 17 de l"accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 2 700 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 300 euro(s) (H.T.).
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    cf. DCE
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    cf. DCE
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
    cf. DCE
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    cf. DCE
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
    cf. DCE
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-06-05
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-06-05
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

montant du lot 1 de l"accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal Administratif de Nice
  18 av. Des Fleurs
  Nice
  06000
  France
  Point(s) de contact: 06000
  Courriel: Greffe.ta-nice@juradm.fr
  Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
  comité de règlement amiable des litiges
  marseille F
  Marseille
  13282
  France
  Point(s) de contact: 13282
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice
  tribunal Administratif de Nice
  18 av. Des Fleurs
  Nice
  06000
  France
  Point(s) de contact: 06000
  Courriel: Greffe.ta-nice@juradm.fr
  Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-05-02

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